Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: CS 50054
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL
2019-1297/Jo”
Produits/services: Équipements de sports nautiques📦
Brève description:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Description du marché
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et des fournitures”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement — taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires révisables annuellement — aucune avance — aucune retenue de garantie. Aucune clause de garantie financière prévue. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution sont définis dans chaque bon de commande et conformément au CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de consultation. Numéro de la consultation: 2019-1297.
Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante pour la ville de Cannes:
— montant minimal: 1 000 EUR HT,
— montant maximal: 20 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante pour la CACPL:
— montant minimal: 4 000 EUR HT,
— montant maximal: 20 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Conformément à l'article 5.2 du règlement de consultation, des échantillons sont exigés:
— 01.03 lignes d'eau 25 m compétition conforme Fina;
— 04.03 planches de battements (épaisseur: 35 à 37 mm);
— 06.03 frites rondes 1 m.
Ces échantillons seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni de rémunération. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et heures de réception des offres avec la mention suivante: «ne pas ouvrir — échantillons pour la consultation nº 2019-1297 — fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs» devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur. Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes:
— le nom de l'entreprise,
— le nº du marché,
— le nº de l'article correspondant et figurant au bordereau des prix unitaires.
Les échantillons devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: 1 avenue Jean de Noailles, direction des sports, 06400 Cannes du lundi au vendredi (sauf lundi de pentecôte et jours fériés) de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les candidats non retenus pourront reprendre leurs échantillons sous un délai de 1 mois à compter de la décision d'attribution du marché. Passé ce délai, les candidats sont réputés y avoir renoncé et les échantillons resteront à la propriété de la ville de Cannes. Les candidats devront indiquer dans l'acte d'engagement les délais ordinaires et d'urgence qu'ils proposent dans le cadre du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 055-130178 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130178
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 058-138722 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-04-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 083-196233 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Place Cornut Gentille
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de...”
Description du marché
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les piscines de la ville de Cannes et de la CACPL. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins.
Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Cannes.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130178
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Papier SARL
Adresse postale: ZAC du Winhoutte — rue Jacques Vaucanson
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59150
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 7.7.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 7.7.2020. Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. — Pour la CACPL: montant minimal 4 000 EUR HT / montant maximal 20 000EUR HT par période;
— Pour la VDC: montant minimal 1 000EUR HT / montant maximal 20 000 EUR HT par période.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 134-329429 (2020-07-10)