Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs
20200110/Jo
Produits/services: Équipements de sports de plein air📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦
Produits/services supplémentaires: Équipements pour sports de plein air📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 10 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les Centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes”
Titre
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les Centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 8 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 8 000 EUR HT, montant maximal: 40 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 20 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 10 000 EUR HT. Les montants seront identiques...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 10 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement, taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de 8 points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaire révisable à la date d'anniversaire du contrat — aucune avance prévue. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20200110 conformément à l'article 5.2 du règlement de consultation des échantillons sont exigés uniquement pour le lot nº 4. 01.04 filet de football à 11 Pphr 3,5 mm maille hexagonale sans nœud 145 mm, 06.04 filet de tennis TPE 3 mm MS bande tissée et renfort PVC. Ces échantillons seront délivrés sans contrepartie du versement d'une prime ni de rémunération. Ils devront être envoyés ou déposés avant la date et heures de réception des offres avec la mention suivante: «ne pas ouvrir — échantillons pour la consultation nº 2020-0110 — fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs» qui devra être lisiblement indiquée sur les différents colis ainsi que la raison sociale du fournisseur. Chaque échantillon proposé devra être clairement identifié et comporter les indications suivantes:
— le nom de l'entreprise,
— le nº du marché,
— le nº de l'article correspondant et figurant au bordereau des prix unitaires.
Les échantillons devront être parvenus avant la date et l'heure de réception des offres à l'adresse suivante: 1 avenue Jean de Noailles, direction des sports 06400 Cannes du lundi au vendredi (sauf lundi de pentecôte et jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats non retenus pourront reprendre leurs échantillons sous un délai de 1 mois à compter de la décision de la commission d'appel d'offres. Passé ce délai, les candidats sont réputés y avoir renoncé et les échantillons resteront à la propriété de la ville de Cannes. Les candidats doivent renseigner dans l'acte d'engagement les délais ordinaires et d'urgence qu'ils proposent dans le cadre du présent marché pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 039-091892 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de un an. La durée de la période...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale de un an. La durée de la période initiale des prestations est de un an.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 039-091892
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 056-132673 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-05-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 088-210251 (2020-05-04)
Informations complémentaires (2020-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale d'un an. La durée de la période...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale d'un an. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-25 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 098-234094 (2020-05-15)
Avis d'attribution de marché (2020-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Cornut-Gentille, CS 30140
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 10 000 EUR HT,
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 10 000 EUR HT,
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes”
Titre
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 8 000 EUR HT,
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 8 000 EUR HT,
— montant maximum: 40 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 2 000 EUR HT,
— montant maximum: 20 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 2 000 EUR HT,
— montant maximum: 20 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Description du marché:
“Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 2 000 EUR HT,
— montant maximum: 10 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Description du marché
Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:
— montant minimum: 2 000 EUR HT,
— montant maximum: 10 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 039-091892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue BLERIOT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes”
Titre
Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Marty Sports
Adresse postale: Route de la Meignanne
Commune postale: Saint-Clément-de-la-Place
Code postal: 49370
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes” Nom et adresse du contractant
Nom: VW Sports
Adresse postale: 5 rue Franklin
Commune postale: Le Pré-Saint-Gervais
Code postal: 93310
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Pour l'ensemble des lots, les contrats ont été signés le 26.8.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous....”
Pour l'ensemble des lots, les contrats ont été signés le 26.8.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Lot 1:
— montant minimum 10 000 HT,
— montant maximum 40 000 HT.
Lot 2:
— montant minimum 10 000 HT,
— montant maximum 40 000 HT.
Lot 3:
— montant minimum 8 000 HT,
— montant maximum 40 000 HT.
Lot 4:
— montant minimum 2 000 HT,
— montant maximum 20 000 HT.
Lot 5:
— montant minimum 2 000 HT,
— montant maximum 10 000 HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 177-425771 (2020-09-08)