Marché unique de fournitures. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: un an. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires ferme et définitif. Il n'est pas prévu de révision ou d'actualisation des prix.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ampoules
Numéro de référence: Ampoules
Brève description:
“Marché unique de fournitures. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un...”
Brève description
Marché unique de fournitures. Le marché fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: un an. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'une année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires ferme et définitif. Il n'est pas prévu de révision ou d'actualisation des prix.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ampoules📦
Code CPV supplémentaire: Ampoules📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461186
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“En application des disposition de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «Les communications et les échanges d'informations lors de la...”
En application des disposition de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique «Les communications et les échanges d'informations lors de la passation d'un marché(…) ont lieu par voie électronique». Pour se faire, les candidats et le pouvoir adjudicateur utiliseront le module «Question» du profil acheteur ou l'envoi de recommandé électronique via le profil acheteur.
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Source: OJS 2020/S 192-461186 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109575.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 390 boulevard du 8-Mai-1945
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079272
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-461186
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2021/S 032-079272 (2021-02-11)