La consultation a pour objet des formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum alloti en 4 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
19A0106”
Produits/services: Cours de conduite📦
Brève description:
“La consultation a pour objet des formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes....”
Brève description
La consultation a pour objet des formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum alloti en 4 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'aAllier, du Cantal, de la Haute-Loire...”
Titre
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'aAllier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cours de conduite📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme.
Description du marché:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire...”
Description du marché
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est tacitement reconductible 2 fois. La durée maximale de l'accord-cadre s'élève à 36 mois. L'estimation du lot est donnée à titre indicatif....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est tacitement reconductible 2 fois. La durée maximale de l'accord-cadre s'élève à 36 mois. L'estimation du lot est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un montant annuel (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain.
Description du marché:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail - initiale/Recyclage - départements de la Savoie et Haute-Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de la Savoie et Haute-Savoie
Description du marché:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de la Savoie et Haute-Savoie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de l'Isère, Drôme et Ardèche” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de l'Isère, Drôme et Ardèche.
Description du marché:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de l'Isère, Drôme et Ardèche.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures sont appréciées sur la base des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats. Les documents permettant d'apprécier...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures sont appréciées sur la base des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats. Les documents permettant d'apprécier ces capacités sont précisés dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont pondérés et indiqués dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R. 2123-1 al. 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimum et maximum est passé en procédure adaptée en...”
Conformément à l'article R. 2123-1 al. 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimum et maximum est passé en procédure adaptée en raison de son objet (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la négociation. Les critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation. Les candidats se reporteront à l'article 4 du règlement de la consultation s'ils souhaitent obtenir des renseignements administratifs et techniques. Le contenu du dossier de candidature et du dossier d'offre est précisé dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspensif: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspensif: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 019-043008 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Personne de contact: Direction des Achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
19A0152”
Brève description:
“Formations réglementaires de préparation aux autorisations de conduite pour le personnel de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 101 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire...”
Titre
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
Afficher plus Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute loire, Puy-de-Dôme.
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an. Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande.
L'accord-cadre est attribué sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain” Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire, Rhône, Ain.
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an. Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/Recyclage — départements de la Savoie et Haute-Savoie” Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Savoie, Haute-Savoie.
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an. Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Savoie, de la Haute-Savoie.
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Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Isère, Drôme, Ardèche.
Description du marché:
“L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un...”
Description du marché
L'accord-cadre est sans montant minimal et sans montant maximal.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an. Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Isère, de Drôme et Ardèche.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 019-043008
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0152001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipement de travail-initiale/recyclage Départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du...”
Titre
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipement de travail-initiale/recyclage Départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gtif mp
Numéro d'enregistrement national: 80989938800015
Adresse postale: 140 avenue Paul Doumer
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://gtif.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0152002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipement de travail-initiale/recyclage Départements de la Loire, du Rhône et de l'Ain” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Sud Europe
Numéro d'enregistrement national: 518 720 925 00784
Adresse postale: 8 rue Jean Jacques Vernazza
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Courrier électronique: pascal.difelice@apave.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.apave.com/accueil-site-apave🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326 982 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19A0152003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipement de travail-initiale/recyclage Départements de la Savoie et Haute-Savoie” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 51872092500784
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 682 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19A0152004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipement de travail-initiale/recyclage départements de l'Isère, Drôme et Ardèche” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 51872092500032
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 682 💰
“Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimal et maximal est passé en procédure adaptée...”
Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimal et maximal est passé en procédure adaptée en raison de son objet (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la négociation.
Les critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Les candidats se reporteront à l'article 4 du règlement de la consultation s'ils souhaitent obtenir des renseignements administratifs et techniques.
Le contenu du dossier de candidature et du dossier d'offre est précisé dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 244-605510 (2020-12-10)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 113 170 💰
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — département de l'allier, du Cantal de la Haute-Loire et...”
Titre
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — département de l'allier, du Cantal de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an.
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — département de l'allier, du Cantal de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains et matériels dédiés
Prix (pondération): 40 %
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande; l'accord-cadre est attribué sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements du Rhône, de l'Ain et de la Loire” Description
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum. Durée de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum. Durée de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an.
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements du Rhône, de l'Ain et de la Loire.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande; l'accord-cadre est attribué sans minimum sans maximum.” Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Savoie et Haute-Savoie.” Description
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum. Durée de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum. Durée de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an.
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Savoie et Haute-Savoie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Isère, Drôme et Ardèche” Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: de la notification...”
Description du marché
Accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum et sans montant maximum.
Durée: de la notification jusqu'au 2.12.2021, reconductible deux fois pour une durée d'un an.
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'Isère, Drôme et Ardèche.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 244-605510
Attribution du marché
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — département de l'allier, du Cantal de la Haute-Loire et...”
Titre
Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — département de l'allier, du Cantal de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 600 💰
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements du Rhône, de l'Ain et de la Loire”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 190 💰
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de la Savoie et Haute-Savoie”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 190 💰
Titre:
“Préparation aux autorisations de conduite d'engins et équipements de travail — initiale/recyclage — départements de l'isère, Drôme et Ardèche”
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 190 💰
“Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimum et maximum est passé en procédure adaptée...”
Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 3 du code de la commande publique, l'accord-cadre sans montant minimum et maximum est passé en procédure adaptée en raison de son objet (marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la négociation. Les critères de jugement des offres ainsi que leur pondération sont indiqués dans le règlement de la consultation. Les candidats se reporteront à l'article 4 du règlement de la consultation s'ils souhaitent obtenir des renseignements administratifs et techniques. Le contenu du dossier de candidature et du dossier d'offre est précisé dans le règlement de la consultation.
Valeur totale du marché hors TVA 113 170,00 EUR.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 001-001343 (2020-12-30)