Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap

Département Hautes-Pyrénées

Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Pour le lot nº 1 : cinq attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres; pour les lots nº 2 à
15: quatre attributaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AADSP Transport
• ABC transport et taxi Berne
• Allo taxi des vallées
• Arc en Ciel Voyages
• EURL Allo taxi des Caps
• Les Fiacres Girondin
• Les Fiacres Girondins
• Prestige Tour
• sarl Adour Tourisme
• SARL Dossat
• SARL taxis des étoiles
• Société des transports européens Grand Sud
• Taxi les Arribas
• TRansports Lacoste
• Transports Saint-Antoine
• Voyages Arnaudin

Qui ?

• Département Hautes-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-13	Avis de marché
2020-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département Hautes-Pyrénées
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 rue Gaston Manent, CS 71324
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562567865 📞
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
URL: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL de participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transports scolaires d'élèves et étudiants en situation de handicap F20ts001”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 906 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“La valeur estimée et les montants par lot sont calculés pour toute la durée du marché et ne sont donnés qu'à titre indicatif.”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur agglomération tarbaise et périphérie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“Secteur agglomération tarbaise et périphérie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 612 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Trois reconductions de douze mois par période.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur vallée des Gaves — Lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Secteur vallée des Gaves — Lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic-en-Bigorre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic-en-Bigorre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Tarbes — Tournay vers établissements scolaires de Lannemezan
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur Tarbes — Tournay vers établissements scolaires de Lannemezan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de Lannemezan.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Secteur Magnoac — Trie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 352 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères de Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères de Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 272 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements à l'intérieur du Département avec un véhicule adapté
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Déplacements à l'intérieur du Département avec un véhicule adapté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 254 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Déplacement entre le département et les départements limitrophes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Déplacement entre le Département et les départements limitrophes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Déplacement entre le département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Déplacement entre le Département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr
Sous-critères de la valeur technique:
— véhicules: âge du ou des véhicules dédiés à l'exécution du marché;
— capacité du véhicule dédié à l'exécution du marché;
— qualité des équipements
—— en sécurité (ABS, ESP, ceintures de sécurité 3 points ou ventrale);
—— en confort (climatisation, boîte automatique);
—— accessibilité: 10 points;
— autres moyens mis à disposition pour exécuter la prestation:
—— présence d'un secrétariat (jours et horaires d'ouverture);
—— positionnement des locaux d'exploitation (transmettre adresse + justificatif);
—— présence d'un responsable d'exploitation pour l'organisation de la maintenance et l'encadrement des conducteurs sur le Département des Hautes-Pyrénées (adresse);
expérience du personnel dédié: 10 points;
— modalités de gestion des incidents:
—— mise en place immédiate des moyens de substitution en matériel pour assurer la continuité du service (adresse de remisage du véhicule avec justificatif);
—— mise en place immédiate des moyens de substitution en personnel pour assurer la continuité du service (adresse de la personne concernée): 12 points;
— formation des personnels de conduite:
—— formation dispensée au secourisme notamment la prévention et secours critiques de niveau 1 (PSC1) ou diplôme reconnu équivalent avec attestation de recyclage annuel;
—— formation spécifique à la conduite ou au handicap notamment les diplômes ou attestations ou équivalents concernant la mission dévolue. Exemples: conduite préventive, situations d'urgence au volant, conduite sur les chaussées glissantes, certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi (CCPCT), formation spécifique au transport d'enfants, formation spécifique au transport de personnes handicapées: 8 points.

Organe de révision
Nom:
“Tribunal administratif de Pau: même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 095-227262 (2020-05-13)

Avis d'attribution de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 293 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur vallée des Gaves — lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Description
Description du marché:
“Secteur vallée des Gaves — lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise.”
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise
Description
Description du marché: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Description
Description du marché:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.”
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Description
Description du marché: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de Lannemezan.
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Description
Description du marché:
“Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Description
Description du marché:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan”
Description
Description du marché:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan.”
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements à l'intérieur du département avec un véhicule adapté
Description
Description du marché: Déplacements à l'intérieur du département avec un véhicule adapté.
Description du marché: Déplacement entre le département et les départements limitrophes.
Description du marché:
“Déplacement entre le département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 095-227262

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Secteur agglomération tarbaise et périphérie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des transports européens Grand Sud
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18184.48 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Saint-Antoine
Adresse postale: 4 bis avenue de la Libération
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15405.90 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Lacoste
Adresse postale: 14 rue Louise Michel
Commune postale: Aureilhan
Code postal: 65800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17689.64 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Fiacres Girondins
Adresse postale: 89 rue Lavergne
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Région: Gironde 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15402.34 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: AADSP transport
Adresse postale: 5 du Petit Albi
Commune postale: Cergy
Code postal: 95800
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19905.74 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Secteur vallée des Gaves — lourdes vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Prestige Tour
Adresse postale: 26 rue de Bretagne
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21274.56 💰

7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20534.08 💰

8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16399.14 💰

9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18837.74 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17210.82 💰

1️⃣1️⃣
Titre: Secteur vallée des Gaves vers les établissements scolaires de Lourdes
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Arnaudin
Adresse postale: 31 avenue de Sarsan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18200.50 💰

1️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18184.48 💰

1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15906.08 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Secteur Val d'Adour vers les établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18775.44 💰

1️⃣5️⃣
Titre: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17919.26 💰

1️⃣6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des transports Européens Grand Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19359.28 💰

1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15900.74 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur Val d'Adour vers lesétablissements scolaires de Vic-en-Bigorre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18771.88 💰

1️⃣9️⃣
Titre: Secteur Val d'Adour vers les établissements scolaires de Vic-en-Bigorre
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Fiacres Girondin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15651.54 💰

2️⃣0️⃣
Titre: Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic-en-Bigorre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23125.76 💰

2️⃣1️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Adour tourisme
Adresse postale: quartier Hitaous
Commune postale: Cannet
Code postal: 32400
Région: Gers 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22789.34 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Secteur Lannemezan — tournay vers les établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ABC transport et taxi Berne
Adresse postale: 155 rue de la Terrasse
Commune postale: Lannemezan
Code postal: 65300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18042.08 💰

2️⃣3️⃣
Titre:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL taxis des étoiles
Adresse postale: Camp Barrat
Commune postale: Saint-Laurent-de-Neste
Code postal: 65150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18013.60 💰

2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20534.08 💰

2️⃣5️⃣
Titre:
“Secteur Lannemezan — Tournay vers les établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Nom et adresse du contractant
Nom: Allo taxi des vallées
Adresse postale: 5 route du Pont
Commune postale: Bazus-Aure
Code postal: 65170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23860.90 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur Tarbes — Tournay vers établissements scolaires de Lannemezan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20534.08 💰

2️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18042.08 💰

2️⃣8️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL taxis des Étoiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18013.60 💰

2️⃣9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Les fiacres Girondins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16399.14 💰

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur Magnoac — trie vers les établissements scolaires de Lannemezan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11374.20 💰

3️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16849.48 💰

3️⃣2️⃣
Titre: Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Dossat
Adresse postale: Village
Commune postale: Cizos
Code postal: 65230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17922.24 💰

3️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19348.60 💰

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24186.64 💰

3️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18013.60 💰

3️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20534.08 💰

3️⃣7️⃣
Titre:
“Secteur Magnoac — trie vers établissements scolaires de l'agglomération tarbaise”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16399.14 💰

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers les établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19946.68 💰

3️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18757.64 💰

4️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20979.08 💰

4️⃣1️⃣
Titre:
“Secteur du Haut-Adour — Bagnères-de-Bigorre vers établissements scolaires de l'agglomération Tarbaise”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16149.94 💰

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18042.08 💰

4️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Taxi les Arribas
Adresse postale: route Départementale
Commune postale: Tibiran-Jaunac
Code postal: 65660
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17189.46 💰

4️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18013.60 💰

4️⃣5️⃣
Titre:
“Secteur vallée d'Aure, de la Barousse-et-du-Louron vers les établissements scolaires de Lannemezan”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20534.08 💰

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur vallée de la Barousse vers les établissements scolaires du Comminges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14199.06 💰

4️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16582.48 💰

4️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18771.88 💰

4️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15651.54 💰

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Déplacements à l'intérieur du département avec un véhicule adapté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12427.96 💰

5️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19088.72 💰

5️⃣2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc en ciel Voyages
Adresse postale: 7 rue Ampère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17826.70 💰

5️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20637.32 💰

5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Déplacement entre le département et les départements limitrophes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9, chemin de Lancefoc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9692.20 💰

5️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15025.50 💰

5️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19517.40 💰

5️⃣7️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Allo taxi des Caps
Adresse postale: 14 rue des Bedialots
Commune postale: Tostat
Code postal: 65140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22374.10 💰

5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Déplacement entre le département et les départements limitrophes avec un véhicule adapté”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 155 rue de la Terrasse — 9 chemin de Lancefoc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25760.16 💰

5️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25014.34 💰

6️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26778.32 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Complément: 4 attributaire pour le lot 15: AADSP transport, 5 du Petit Albi 95800 Cergy. Montant HT: 27024,74 EUR. La consultation du(des) contrat(s) peut...”
Source: OJS 2020/S 199-483094 (2020-10-08)

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