Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Execution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots
2020-11-F”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Execution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne scolaire 13008
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arche agglo.
Description du marché:
“Ligne scolaire 13008 reliant Larnage à Tournon, Serves à Tournon, Pont de l'isère à Tournon et Saint Barthélémy le Plain à Tain l'Hermitage.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans fermes à compter du 12020, reconductible par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur, deux fois, pour une...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans fermes à compter du 12020, reconductible par décision tacite du Pouvoir Adjudicateur, deux fois, pour une durée de 1 an, soit une durée totale maximale de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et sans mise en concurrence
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne scolaire 13009
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'arche agglo
Description du marché: Ligne scolaire 13009 reliant Saint Donat à Tournon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans fermes à compter du 1.9.2020, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, deux fois, pour une...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans fermes à compter du 1.9.2020, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, deux fois, pour une durée de un an, soit une durée totale maximale de quarante-huit mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, sans publicité préalable et sans mise en concurrence.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne scolaire 13019
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ligne scolaire 13019 reliant Charmes à Saint Donat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans fermes à compter du 1.9.2020, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, deux fois, pour une...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à deux ans fermes à compter du 1.9.2020, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, deux fois, pour une durée de un an, soit une durée totale maximale de quarante-huit mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne scolaire 13022
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ligne scolaire 13022 desservant les primaires d'Arthémonay et Margès.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne scolaire 13028
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ligne scolaire 13028 desservant les primaires de Gervans et Serves.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-04
14:00 📅
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur en application des articles R....”
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Lot mini annuel EUR HT. Maxi annuel EUR HT. Lot un: ligne scolaire 13008 mini annuel EUR HT: 100 000 EUR. Maxi annuel EUR HT: 300 000 EUR. Lot deux: ligne scolaire 13009 mini annuel EUR HT: 100 000 EUR. Maxi annuel EUR HT: 300 000 EUR. Lot trois: ligne scolaire 13019 mini annuel EUR HT: 70 000 EUR. Maxi annuel EUR HT: 200 000 EUR. Lot quatre: ligne scolaire 13022 mini annuel EUR HT: 10 000 EUR. Maxi annuel EUR HT: 30 000 EUR. Lot cinq: ligne scolaire 13028 mini annuel EUR HT: 10 000 EUR. Maxi annuel EUR HT: 40 000 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 059-141591 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots
2020-11-F”
Brève description:
“Exécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 059-141591
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 081-191867 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arche Agglo.
Description du marché:
“Ligne scolaire 13008 reliant Larnage à Tournon, Serves à Tournon, Pont-de-l'Isère à Tournon et Saint-Barthélémy-le-Plain à Tain-l'Hermitage.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Ligne scolaire 13009 reliant Saint-Donat à Tournon.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire dArche Agglo.
Description du marché: Ligne scolaire 13019 reliant Charmes à Saint-Donat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 059-141591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ligne scolaire 13008
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Rhodanienne des cars Ginhoux
Adresse postale: chemin de la Plaine
Commune postale: Aubenas Cedex
Code postal: 07205
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: https://www.ginhoux-autocars.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ligne scolaire 13009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Autocars Bertolami
Adresse postale: 30 avenue Gambetta
Commune postale: Saint-Donat
Code postal: 26260
URL: http://www.autocars-bertolami.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 58 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Les enchainements A2, R2 et A6
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ligne scolaire 13019
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ligne scolaire 13022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ligne scolaire 13028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“La consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur.
Lot 1: ligne scolaire 13008, mini annuel:...”
La consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur.
Lot 1: ligne scolaire 13008, mini annuel: 100 000 EUR HT. Maxi annuel: 300 000 EUR HT. Montant total sur quatre ans: mini: 400 000 EUR HT et maxi: 1 200 000 EUR HT.
Lot 2: ligne scolaire 13009, mini annuel: 100 000 EUR HT. Maxi annuel: 300 000 EUR HT. Montant total sur quatre ans: mini: 400 000 EUR HT et maxi: 1 200 000 EUR HT.
Lot 3: ligne scolaire 13019, mini annuel: 70 000 EUR HT. Maxi annuel: 200 000 EUR HT. Montant total sur quatre ans: mini: 280 000 EUR HT et maxi: 800 000 EUR HT.
Lot 4: ligne scolaire 13022, mini annuel: 10 000 EUR HT. Maxi annuel: 30 000 EUR HT. Montant total sur quatre ans: mini: 40 000 EUR HT et maxi: 120 000 EUR HT.
Lot 5: ligne scolaire 13028, mini annuel: 10 000 EUR HT. Maxi annuel: 40 000 EUR HT. Montant total sur quatre ans: mini: 40 000 EUR HT et maxi: 160 000 EUR HT.
Durée du marché: deux ans renouvelable deux fois un an soit une durée totale de quatre ans.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 133-327264 (2020-07-08)