Études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains

Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération

Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement du système de collecte. Les prestations sont réparties en deux lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimal et maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant maximal cumulé des lots pour la durée totale du marché soit 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-15 Avis de marché
2021-05-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2020-AO-ASS-082
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement du système de collecte. Les prestations sont réparties en deux lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimal et maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant maximal cumulé des lots pour la durée totale du marché soit 48 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hszY7-sM7I 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hszY7-sM7I 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-15 📅
Date limite de soumission: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612860
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Les montants minimal et maximal de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants: — montant minimal: 30 000 EUR HT, — montant maximal: 250 000 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimal et maximal de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: études hydrauliques
Numéro du lot: 1
Brève description: Études hydrauliques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois.
Description des options:
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Le montant de ce contrat additionné au montant maximal de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 EUR HT.
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Informations complémentaires:
Les montants minimal et maximal de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:
— montant minimal: 30 000 EUR HT,
— montant maximal: 250 000 EUR HT.
En cas de reconduction, les montants minimal et maximal de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.
Intitulé du lot: Lot nº 2: campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages
Numéro du lot: 2
Brève description: Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages.
Informations complémentaires: — montant minimal: 7 000 EUR HT,

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version);
Situation économique et financière:
2) chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
3) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années;
4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-05-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_hszY7-sM7I 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2020/S 247-612860 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement du système de collecte. Les prestations sont réparties en deux lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimal et maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant maximal cumulé des lots pour la durée totale du marché soit 48 mois.
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Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: La communauté d'agglomération Cœur d'Essonne agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264630
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612860
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
La valeur totale finale correspond au montant maximal de commande de l'ensemble des lots pour la durée totale de l'accord-cadre comprenant les périodes de reconduction soit 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques et de campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains visant à optimiser le fonctionnement du système de collecte.
Les prestations sont réparties en deux lots et font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montants minimal et maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande pour chacun des lots.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de douze mois. La valeur estimée ci-dessous correspond au montant maximal cumulé des lots pour la durée totale du marché soit 48 mois.
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Description des options:
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Le montant de ce contrat additionné au montant maximal de commande du présent contrat sur toute sa durée d'exécution ne pourra conduire à dépasser un montant de 5 349 999 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: Prolog ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 32913088400037
Adresse postale: 3-5 rue de Metz
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145234977 📞
Courrier électronique: prolog@prolog-ingenierie.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.prolog-ingenierie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Semeru environnement
Numéro d'enregistrement national: 32066101000233
Adresse postale: parc d'activités des Petits Carreaux — 4 avenue des Marronniers
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Téléphone: +33 141948408 📞
Courrier électronique: environnement@semeru.fayat.com 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://semeru.fayat.com/fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Source: OJS 2021/S 100-264630 (2021-05-21)
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Région:
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Fournisseurs:
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