Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Études géotechniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces publics de Cœur d'Essonne Agglomération
2020-AO-VOI-054”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“Études géotechniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces publics de Cœur d'Essonne Agglomération.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pouvoir adjudicateur.
Description du marché:
“Études géotechniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces publics de Cœur d'Essonne Agglomération.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période d'une année.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: 1) Déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) Chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années;
4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années;
4) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
5) Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants, ou équivalents: qualification Opqibi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-12-31 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est renouvelable, soit à la fin de la période initiale si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est renouvelable, soit à la fin de la période initiale si le marché n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT. Le montant estimatif...”
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour un montant maximal annuel de 300 000 EUR HT. Le montant estimatif du présent accord-cadre est de 200 000 EUR HT annuel. Le critère «valeur technique» est décomposé en plusieurs sous-critères pondérés, tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Les prestations seront financées sur les fonds propres de Cœur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de Prestations intellectuelles (CCAG-PI). Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2020/S 138-339786 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Saint-Éxupery
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 138-339786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-AO-VOI-054
Titre:
“Etudes géotechniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces publics de Cœur d'Essonne Agglomération”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Soler Conseil (Soler Labo)
Adresse postale: 11 rue René Cassin
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.solerconseil.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Sol Conseil
Adresse postale: 12 rue René Cassin
URL: http://www.solconseil.fr/🌏
Nom: Soler Hydro (Soler Environnement)
Adresse postale: 10 rue René Cassin, 91300 Massy
URL: http://www.solerenvironnement.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Durée: l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période...”
Durée: l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période d'une année. Accord-cadre à bons de commande: les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires selon les modalités ci-dessous.
Les montants minimaux et maximaux de commande sont définis comme suit:
— montant minimal annuel: sans minimal;
— montant maximal annuel: 300 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2021/S 032-080152 (2021-02-11)