Études de simulation de circulation et modélisation du trafic

CA Limoges Métropole

L'objet de la présente consultation concerne des études de simulation de stationnement et de modélisation du trafic.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sce nantes

Qui ?

• CA Limoges Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études de marchés › Services d'études

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-21	Avis de marché
2020-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020-F0040001-00
Brève description:

L'objet de la présente consultation concerne des études de simulation de stationnement et de modélisation du trafic.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Limoges Métropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy, CS 10001
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://limoges-metropole.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 10555457900 📞
Fax: +33 10555457864 📠
URL des documents: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-02-26 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-036698
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Études de simulation de circulation et de modélisation du trafic.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-9 du code de la commande publique:

— lettre de candidature,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10, R. 2143-15 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique (DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1).

Situation économique et financière:

Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.

Financement: sur le budget annexe «Transports» et sur le budget principal de Limoges Métropole.

Rémunération selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du code de la commande publique.

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais de remises des livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Forme souhaitée en cas de groupement: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com et la transmission du pli électronique sera également réalisée uniquement via ce site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 017-036698 (2020-01-21)

Avis d'attribution de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du présent avis d'attribution concerne des études de simulation de stationnement et de modélisation du trafic.

Valeur totale du marché: 21 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19 rue Bernard-Palissy, CS 10001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-490888
Se réfère à l'avis: 2020/S 017-036698
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste à réaliser des études de simulation macroscopiques et microscopiques des conditions de circulation des véhicules sur le territoire de Limoges Métropole, en faisant varier différents paramètres.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an.

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCTP.

Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais de remise des livrables

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: SCE Nantes
Numéro d'enregistrement national: 34508145900330
Adresse postale: 4 rue Viviani, CS 26220
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251172929 📞
Courrier électronique: appels-offres@sce.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 21 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Référence
Informations complémentaires

Critères relatifs à la candidature:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Critères de jugement des offres:

1. valeur technique 40 %,

1.1. méthodologie prévue pour effectuer les études 50 %,

1.2. qualité des exemples de rendus d'études microscopiques et macroscopiques 50 %,

2. prix des prestations 40 %,

3. pertinence des délais de remise des livrables 20 %.

Source: OJS 2020/S 202-490888 (2020-10-13)

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