Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de simulation de circulation et modélisation du trafic
2020-F0040001-00
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation concerne des études de simulation de stationnement et de modélisation du trafic.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché: Études de simulation de circulation et de modélisation du trafic.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais de remises des livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
L'acheteur...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-9 du code de la commande publique:
— lettre de candidature,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10, R. 2143-15 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique (DC1),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-6 à R. 2142-12 du code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.
Financement: sur le budget annexe «Transports» et sur le budget...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.
Financement: sur le budget annexe «Transports» et sur le budget principal de Limoges Métropole.
Rémunération selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et des articles R. 2191-3 à R. 2191-63 du code de la commande publique.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-26
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Forme souhaitée en cas de groupement: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site:...”
Forme souhaitée en cas de groupement: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com et la transmission du pli électronique sera également réalisée uniquement via ce site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 017-036698 (2020-01-21)
Avis d'attribution de marché (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 19 rue Bernard-Palissy, CS 10001
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du présent avis d'attribution concerne des études de simulation de stationnement et de modélisation du trafic.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21 450 💰
Description
Description du marché:
“Le marché consiste à réaliser des études de simulation macroscopiques et microscopiques des conditions de circulation des véhicules sur le territoire de...”
Description du marché
Le marché consiste à réaliser des études de simulation macroscopiques et microscopiques des conditions de circulation des véhicules sur le territoire de Limoges Métropole, en faisant varier différents paramètres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des délais de remise des livrables
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an.
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCTP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036698
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-F0040001-00
Titre: Études de simulation de circulation et modélisation du trafic
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: SCE Nantes
Numéro d'enregistrement national: 34508145900330
Adresse postale: 4 rue Viviani, CS 26220
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44262
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251172929📞
Courrier électronique: appels-offres@sce.fr📧
Fax: +33 251172999 📠
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 450 💰
“Critères relatifs à la candidature:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Critères de jugement des offres:
1....”
Critères relatifs à la candidature:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Critères de jugement des offres:
1. valeur technique 40 %,
1.1. méthodologie prévue pour effectuer les études 50 %,
1.2. qualité des exemples de rendus d'études microscopiques et macroscopiques 50 %,
2. prix des prestations 40 %,
3. pertinence des délais de remise des livrables 20 %.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 202-490888 (2020-10-13)