Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement

Ville de Paris

Réalisation d'une étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action afin d'accélérer le verdissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-26	Avis de marché
2020-12-10	Informations complémentaires
2021-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 2000886
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfab-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372364&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-26 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 234-577902
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal ni maximal. Les prestations de la partie à prix unitaires à bons de commande sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV C 8) du DUME;

2) la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou partie IV C 1b) du DUME.

Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des clauses environnementales détaillées au CCAP article 1.5.2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Achat 3 espace public», domaine matériel roulant (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire et s'achève à l'acceptation du dernier décompte. Le marché prendra fin, au plus tard, douze mois après la notification. Les délais d'exécution de chaque phase des prestations sont définis à l'article 3.3 du CCAP. Concernant la transmission de la copie de sauvegarde, celle-ci s'effectue uniquement par courrier suivi à l'adresse mentionnée à l'article 5.2 du Règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 234-577902 (2020-11-26)

Informations complémentaires (2020-12-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Contact
Courrier électronique: dfab-bmep@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605357
Se réfère à l'avis: 2020/S 234-577902
Numéro JO-S: 244

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Achat», 3 espace public, domaine matériel roulant (DEVE)
Source: OJS 2020/S 244-605357 (2020-12-10)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 462 857 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236409
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montants minimaux ni maximaux. Les prestations de la partie à prix unitaires à bons de commande sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: la qualité de la méthodologie et des moyens techniques proposés pour la réalisation de la mission
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 2 — sous-critère 1: le processus organisationnel et compréhension de la mission
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 — sous-critère 2: les caractéristiques techniques des capteurs
Critère 3: les compétences que le soumissionnaire devra mobiliser pendant l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Citepa (mandataire)
Adresse postale: 42 rue de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://citepa.org/fr/ 🌏
Nom: Certam
Adresse postale: 1 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: Ineris
Adresse postale: parc technologique Alata, BP 2
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.ineris.fr/fr 🌏
Valeur totale du marché: 462 857 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat 3 espace public, domaine matériel roulant (DEVE)

Référence
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 091-236409 (2021-05-06)

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