Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement
Réalisation d'une étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action afin d'accélérer le verdissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan...”
Titre
Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement
2000886
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Réalisation d'une étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue...”
Brève description
Réalisation d'une étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action afin d'accélérer le verdissement.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan...”
Description du marché
Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal ni maximal. Les prestations de la...”
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal ni maximal. Les prestations de la partie à prix unitaires à bons de commande sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV B 1a), 2a) et 3) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV C 8) du...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, ou partie IV C 8) du DUME;
2) la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou partie IV C 1b) du DUME.
Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales détaillées au CCAP article 1.5.2.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:00 📅
“La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire et s'achève à l'acceptation du dernier décompte. Le marché prendra fin,...”
La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire et s'achève à l'acceptation du dernier décompte. Le marché prendra fin, au plus tard, douze mois après la notification. Les délais d'exécution de chaque phase des prestations sont définis à l'article 3.3 du CCAP. Concernant la transmission de la copie de sauvegarde, celle-ci s'effectue uniquement par courrier suivi à l'adresse mentionnée à l'article 5.2 du Règlement de la consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 234-577902 (2020-11-26)
Informations complémentaires (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: Service «Achat», 3 espace public, domaine matériel roulant (DEVE)
Courrier électronique: dfab-bmep@paris.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 234-577902
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-05 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 244-605357 (2020-12-10)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des finances et des achats, sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: Service achat 3 espace public, domaine matériel roulant (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 462 857 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2: la qualité de la méthodologie et des moyens techniques proposés pour la réalisation de la mission”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Critère 2 — sous-critère 1: le processus organisationnel et compréhension de la mission”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 2 — sous-critère 2: les caractéristiques techniques des capteurs
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: les compétences que le soumissionnaire devra mobiliser pendant l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montants minimaux ni maximaux. Les prestations de...”
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires à bons de commande, sans montants minimaux ni maximaux. Les prestations de la partie à prix unitaires à bons de commande sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 234-577902
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S01806
Titre:
“Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan...”
Titre
Étude sur les émissions des polluants atmosphériques en conditions réelles liées au trafic fluvial, modélisation des données en vue d'élaborer un plan d'action pour accélérer le verdissement
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Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Citepa (mandataire)
Adresse postale: 42 rue de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://citepa.org/fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Certam
Adresse postale: 1 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Région: Seine-Maritime🏙️
Nom: Ineris
Adresse postale: parc technologique Alata, BP 2
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550
Région: Oise🏙️
URL: https://www.ineris.fr/fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462 857 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le contrat résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des...”
Le contrat résultant de la présente consultation, est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 091-236409 (2021-05-06)