Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur des colis 870 l et 500 l
B19-3749-CYB”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“Essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur des colis 870 l et 500 l.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Colis de déchets radioactifs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA, site de Cadarache.
Description du marché:
“Le marché a pour objet les essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur trois types de maquettes factices:
— 870 l contenant des déchets...”
Description du marché
Le marché a pour objet les essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur trois types de maquettes factices:
— 870 l contenant des déchets simulés vrac immobilisés;
— 870 l contenant du lest simulant les déchets compactés immobilisés;
— 500 l contenant du lest simulant les déchets compactés immobilisés.
Conformément aux normes en vigueur telles que présentées au cahier des charges.
1) Prestations de base fermes et forfaitaires:
— tâche 1: constitution des maquettes avant injection du mortier;
— tâche 2: préparation du mortier MC50;
— tâche 3: injection du mortier MC50 dans les maquettes et conservation des maquettes après injection;
— tâche 4: réalisation de l’épreuve technique ANDRA nº 58 (essais de chute ANDRA);
— tâche 5: réalisation de l’épreuve technique ANDRA nº 57 (tenue sous charge);
— tâche 6: réalisation de l’épreuve technique ANDRA nº 49 (évaluation de l’homogénéité);
— tâche 7: réalisation des essais de chute (exigences pour CEDRA).
2) Prestations optionnelles:
— option 1: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée;
— option 2: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l clipsée;
— option 3: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 500 l lestée;
— option 4: réalisation de la tâche 5 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée;
— option 5: réalisation de la tâche 6 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée;
— option 6: réalisation de la tâche 6 définie dans les prestations fermes sur une maquette 500 l lestée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificatélectronique»;
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement: budget propre de l’établissement public.
Modalités de paiement: règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement: budget propre de l’établissement public.
Modalités de paiement: règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-12
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA site de Cadarache.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure sont indicatives au regard de l’absence d’obligation, en droit français, de les renseigner.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 073-174653 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance Cedex
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 366 310 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA site de Cadarache.
Description du marché:
“Le marché a pour objet les essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur trois types de maquettes factices:
— 870 l contenant des déchets...”
Description du marché
Le marché a pour objet les essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur trois types de maquettes factices:
— 870 l contenant des déchets simulés vrac immobilisés,
— 870 l contenant du lest simulant les déchets compactés immobilisés,
— 500 l contenant du lest simulant les déchets compactés immobilisés.
Conformément aux normes en vigueur telles que présentées au cahier des charges.
1. Prestations de base fermes et forfaitaires:
— tâche 1: constitution des maquettes avant injection du mortier,
— tâche 2: préparation du mortier MC50,
— tâche 3: injection du mortier MC50 dans les maquettes et conservation des maquettes après injection,
— tâche 4: réalisation de l’épreuve technique ANDRA n58 (essais de chute ANDRA),
— tâche 5: réalisation de l’épreuve technique ANDRA n57 (tenue sous charge),
— tâche 6: réalisation de l’épreuve technique ANDRA n49 (évaluation de l’homogénéité),
— tâche 7: réalisation des essais de chute (exigences pour CEDRA),
2. Prestations optionnelles:
— option 1: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée,
— option 2: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l clipsée,
— option 3: réalisation de la tâche 4 définie dans les prestations fermes sur une maquette 500 l lestée,
— option 4: réalisation de la tâche 5 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée,
— option 5: réalisation de la tâche 6 définie dans les prestations fermes sur une maquette 870 l boulonnée,
— option 6: réalisation de la tâche 6 définie dans les prestations fermes sur une maquette 500 l lestée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Adéquation profils, organisation mise en place et optimisation des délais
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Methodologie
Critère de coût (pondération): 15
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 073-174653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000882833
Titre:
“Essais de chutes, de tenue sous charge et d'homogénéité sur des colis 870 l et 500 l”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Socomelu
Adresse postale: Route d'Aix-en-Provence, 212 impasse Jule-Seguin
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84124
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 366 310 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2020/S 193-467017 (2020-09-30)