Entretien ménager du patrimoine locatif et de locaux administratifs d'Habitat 25

Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de Monsieur le directeur général

Entretien ménager du patrimoine locatif et de locaux administratifs d'Habitat 25.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-11 Avis de marché
2021-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25 — À l'attention de Monsieur le directeur général”
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381827652 📞
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Fax: +33 381827615 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.habitat25.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager du patrimoine locatif et de locaux administratifs d'Habitat 25”
Produits/services: Services de nettoyage de logements 📦
Brève description:
“Entretien ménager du patrimoine locatif et de locaux administratifs d'Habitat 25.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager secteur agence de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Entretien ménager secteur agence de Besançon. Les prestations comprennent des prestations programmées d'entretien régulier (nettoyage des parties communes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 635 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de trois ans.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés négociés, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation du lot concerne les prestations programmées sur la durée totale de l'accord-cadre (trois ans).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager secteur agence de Pontarlier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien ménager secteur agence de Pontarlier. Les prestations comprennent des prestations programmées d'entretien régulier (nettoyage des parties communes...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 035 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager d'une partie du patrimoine secteur agence de Montbéliard
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien ménager secteur agence de Montbéliard. Les prestations comprennent des prestations programmées d'entretien régulier (nettoyage des parties...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 256 400 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager de 40 logements rue Monneur à Besançon (groupe 417) — lot réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Entretien ménager de 40 logements rue Monneur à Besançon (groupe 417) — lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements et services d’aide par le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'estimation du lot est réalisée sur la durée totale de l'accord-cadre (trois ans).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant rélocation secteur agence de Pontarlier — lot réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Entretien ménager des logements vacants avant rélocation secteur agence de Pontarlier — lot réservé à des structures d’insertion par l’activité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager de 275 logements secteur agence de Montbéliard — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Entretien ménager de 275 logements secteur agence de Montbéliard — lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique. Les prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant rélocation secteur agence de Montbéliard — lot réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Entretien ménager des logements vacants avant rélocation secteur agence de Montbéliard — lot réservé à des structures d’insertion par l’activité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 900 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-27 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande sans minimum ni maximum: — un bon de commande annuel sera émis pour les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2020/S 180-434548 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“Office public de l'habitat du département du Doubs - Habitat 25 - A l'attention de M. le Directeur Général”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6072675.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Entretien ménager secteur agence de Pontarlier. Les prestations comprennent des prestations programmées d'entretien régulier (nettoyage des parties communes...”    Afficher plus
Description du marché:
“Entretien ménager secteur agence de Montbéliard. Les prestations comprennent des prestations programmées d'entretien régulier (nettoyage des parties...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager de 40 logements rue Monneur à Besançon (Groupe 417) — lot reservé”
Description
Description du marché:
“Entretien ménager de 40 logements rue Monneur à Besançon (Groupe 417) — lot réservé à des entreprises adaptées ou établissements et services d’aide par le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Pontarlier — lot reservé”
Description
Description du marché:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Pontarlier — lot réservé à des structures d’insertion par l’activité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager de 296 logements secteur agence de Montbéliard — lot reservé
Description
Description du marché:
“Entretien ménager de 296 logements secteur agence de Montbéliard — lot réservé à des structures d’insertion par l’activité économique. Les prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Montbéliard — lot réservé”
Description
Description du marché:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Montbéliard — Lot réservé à des structures d’insertion par l’activité...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-434548

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202009801
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien ménager secteur agence de Besançon
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl acs
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 635 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2963040.60 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202009802
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien ménager secteur agence de Pontarlier
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Franche Comte Nettoyage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 035 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 954229.44 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202009803
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien ménager d'une partie du patrimoine secteur agence de Montbéliard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 256 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1597375.08 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 202009804
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien ménager de 40 logements rue Monneur à Besançon (Groupe 417) — lot reservé”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EA Adapei Service — Adapei du Doubs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27953.28 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 202009805
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Pontarlier — lot reservé”
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Eppi admr
Commune postale: Valdahon
Nom: Intermed
Nom: Ads
Nom: Haut Services
Commune postale: Pontarlier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 500 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 202009806
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Entretien ménager de 296 logements secteur agence de Montbéliard — lot reservé
Nom et adresse du contractant
Nom: Travaillons Ensemble
Commune postale: Exincourt
Nom: Défi
Commune postale: Valentigney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 288 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 453577.32 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 202009807
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien ménager des logements vacants avant relocation secteur agence de Montbéliard — Lot réservé”
Nom et adresse du contractant
Nom: Erige
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 57 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La forme retenue est un accord-cadre, mono-attributaire par lot, à bons de commande sans minimum ni maximum: — un bon de commande annuel sera émis pour les...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 005-006975 (2021-01-05)