Entretien et réparation des véhicules et équipements de la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse (6 lots) suite à une première procédure déclarée sans suite
CA Pays de Grasse
La consultation a pour objet l'entretien et la réparation des véhicules et équipements de la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Grasse Carrosserie Industrielle
- • SARL Grasse Poids Lourds
- • SARL Tony Hydro Meca
- • Var Poids Lourds et Tourisme
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-09 | Avis de marché |
| 2020-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pays de Grasse
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdegrasse.fr 🌏
Courrier électronique: commande@paysdegrasse.fr 📧
Téléphone: +33 497052200 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-118821
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 725 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Dépannage véhicules collecte VL et PL
Numéro du lot: 1
Brève description: Dépannage du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Entretien et réparation mécanique/électrique VL et PL
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Équipements secondaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Chaudronnerie carrosserie spécifiques aux véhicules du service collecte
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures, montage et réparation de pneumatiques neufs pour camions PL et VL dédiés à la collecte
Numéro du lot: 5
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Vérification périodique d'équipement de véhicules de différentes marques spécifiques à la collecte
Numéro du lot: 6
Brève description: Vérifications périodiques du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 050-118821 (2020-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Brève description:
La consultation a pour objet l'entretien et la réparation des véhicules et équipements de la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pays de Grasse
Adresse postale: 57 avenue Pierre Sémard
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdegrasse.fr 🌏
Courrier électronique: commande@paysdegrasse.fr 📧
Téléphone: +33 497052200 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-09 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 050-118821
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le DCE est mis à disposition par voie électronique sur: www.e-marches06.fr — maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Identifiant CA-Pays-de-Grasse_06_20200309w2_01 — mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global maximum de paiement conforme à la législation en vigueur. Intérêts moratoires: conforme à la règlementation en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commenceront à courir. Financement sur fonds propres. Les prestations sont traitées à prix unitaires. Les prix unitaires du Bordereau des prix unitaires (BPU) seront appliqués aux quantités réellement exécutées conformément au bon de commande. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 575 000 EUR HT pour l'ensemble des 6 lots.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 725 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Dépannage véhicules collecte VL et PL
Numéro du lot: 1
Brève description: Dépannage du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 20 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de réparation et de maintenance du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 230 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de réparation, de maintenance et de dépannage du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 200 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 50 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture — montage (y compris équilibrage et parallélisme) et réparation de pneumatiques neufs pour camion PL et VL dédiées à la collecte.
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est renouvelable deux fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. Pas de montant minimal par période, montant maximal par période: 55 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 6
Brève description: Vérifications périodiques du parc des véhicules industriels de la CAPG.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites de la CAPG, voir CCTP.
Sites de la CAPG, cf. CCTP.
Sites CAPG, cf. CCTP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tanice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours: référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, article L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, article L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision.
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Avis d'attribution de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 avenue Pierre-Sémard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-494220
Se réfère à l'avis: 2020/S 050-118821
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vérifications périodiques du parc des véhicules industriels de la CAPG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: SARL Grasse Poids Lourds
Adresse postale: 107 avenue Jean-Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492604094 📞
Courrier électronique: auroregpl@orange.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 51 756 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: Var Poids Lourds et Tourisme
Adresse postale: 372 avenue Laurent-Barbero
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Téléphone: +33 494815550 📞
Courrier électronique: commercial.vplt@azur-trucks.net 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 74 850 EUR 💰
Nom: SARL Tony Hydro Meca
Adresse postale: 565 chemin de la Fondurane
Commune postale: Montauroux
Code postal: 83440
Téléphone: +33 613329814 📞
Courrier électronique: tonyhydromeca@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 103433.10 EUR 💰
Nom: Grasse Carrosserie Industrielle
Adresse postale: 169 chemin de la Frayère
Commune postale: Peymeinade
Code postal: 06530
Téléphone: +33 497052585 📞
Courrier électronique: gciisabelle@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 135 525 EUR 💰
Nom: Sarl Grasse Poids Lourds
Valeur totale du marché: 24661.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 203-494220 (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'entretien et la réparation des véhicules et équipements de la communauté d'agglomération du Pays de Grasse.
Valeur totale du marché: 1 725 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 57 avenue Pierre-Sémard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-494220
Se réfère à l'avis: 2020/S 050-118821
Numéro JO-S: 203
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Vérifications périodiques du parc des véhicules industriels de la CAPG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites de la CAPG.
Sites CAPG.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: SARL Grasse Poids Lourds
Adresse postale: 107 avenue Jean-Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492604094 📞
Courrier électronique: auroregpl@orange.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 51 756 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: Var Poids Lourds et Tourisme
Adresse postale: 372 avenue Laurent-Barbero
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Téléphone: +33 494815550 📞
Courrier électronique: commercial.vplt@azur-trucks.net 📧
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 74 850 EUR 💰
Nom: SARL Tony Hydro Meca
Adresse postale: 565 chemin de la Fondurane
Commune postale: Montauroux
Code postal: 83440
Téléphone: +33 613329814 📞
Courrier électronique: tonyhydromeca@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 103433.10 EUR 💰
Nom: Grasse Carrosserie Industrielle
Adresse postale: 169 chemin de la Frayère
Commune postale: Peymeinade
Code postal: 06530
Téléphone: +33 497052585 📞
Courrier électronique: gciisabelle@orange.fr 📧
Valeur totale du marché: 135 525 EUR 💰
Nom: Sarl Grasse Poids Lourds
Valeur totale du marché: 24661.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n
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