Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier;
— les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains;
— la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres);
— la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes);
— la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation;
— la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection;
— les travaux de recherche de pannes sur TGBT;
— réseaux ou équipements électriques;
— le remplacement des lampes;
— la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et rénovation des installations d'éclairage extérieur des équipements sportifs
Aoo0119”
Produits/services: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Brève description:
“Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier;
— les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux...”
Brève description
Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier;
— les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains;
— la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres);
— la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes);
— la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation;
— la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection;
— les travaux de recherche de pannes sur TGBT;
— réseaux ou équipements électriques;
— le remplacement des lampes;
— la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier;
— les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux...”
Description du marché
Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier;
— les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains;
— la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres);
— la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes);
— la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation;
— la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection;
— les travaux de recherche de pannes sur TGBT;
— réseaux ou équipements électriques;
— le remplacement des lampes;
— la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique jugée d'après la grille de notation du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'urgence ou de panne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable jugé d'après la grille de notation
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes:
— modalités de reconduction:
—— expresse;
—— nombre de reconductions: 3.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— insérer DC1 ou déclaration sur l'honneur dans le pli ou l'espace de stockage.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché;
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Insérer DC2 ou tout autre document dans le pli ou dans l'espace de stockage.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des prestations similaires exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les références les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des prestations similaires exécutées au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les références les plus importantes;
— ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des prestations et le destinataire public ou privé et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché. Insérer la liste de références, les certificats de capacité ou tout autre document dans le pli ou dans l'espace de stockage.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-14
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hyères.
“— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr
— le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable par reconduction expresse à sa date anniversaire sur les trois années suivantes, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé pré-contractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 131-321565 (2020-07-06)
Informations complémentaires (2020-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent: l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains,...”
Brève description
Les prestations concernent: l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains, la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres), la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes), la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation, la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection, les travaux de recherche de pannes sur TGBT, réseaux ou équipements électriques, le remplacement des lampes, la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 131-321565
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-14 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-21 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-01 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 142-350286 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux...”
Brève description
Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains;
— la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres);
— la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes);
— la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation;
— la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection;
— les travaux de recherche de pannes sur TGBT, réseaux ou équipements électriques;
— le remplacement des lampes;
— la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs…).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux...”
Description du marché
Les prestations concernent:
— l'installation et le repliement de chantier, les travaux de génie civil pour réalisation de massifs ou de réseaux souterrains;
— la fourniture et mise en œuvre de supports (poteaux bois, béton, ou candélabres);
— la fourniture et mise en œuvre de matériel d'éclairage (projecteurs et lampes);
— la fourniture et mise en œuvre de câbles pour réalisation de réseaux d'alimentation;
— la fourniture et mise en œuvre de matériels électrique de commande et protection;
— les travaux de recherche de pannes sur TGBT, réseaux ou équipements électriques;
— le remplacement des lampes;
— la dépose de tout matériel (réseaux, supports, projecteurs…).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 131-321565
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Provence et Côte d'Azur
Adresse postale: 1016 avenue du Docteur Schweitzer, ZI Toulon Est
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Le montant du détail estimatif non contractuel de la société attributaire ayant permis d'évaluer les offres est de 237 930 EUR TTC) (198 275 EUR HT)....”
Le montant du détail estimatif non contractuel de la société attributaire ayant permis d'évaluer les offres est de 237 930 EUR TTC) (198 275 EUR HT). L'accord-cadre est conclu pour quatre ans maximum avec un montant minimal annuel de 25 000 EUR TTC (20 833,33 EUR HT) et avec un montant maximal annuel de 300 000 EUR TTC (250 000 EUR HT).
Nombre d'offre reçue de la part de PME: une [PME — telle que définie dans la recommandation 2003/361/ce de la Commission].
Nombre d'offres reçues par voie électronique: trois.
Date et référence de la publication initiale au Journal officiel de l'Union européenne: le 9.7.2020, annonce nº 2020/S 131-321565.
Dossier consultable aux heures d'ouverture, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous écrit uniquement, auprès du service de la commande publique, par fax au +33 494007981 ou par courriel à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-594155 (2020-12-04)