Entretien des espaces verts

Établissement Français du Sang

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des haies, des arbres, des arbustes, et des voiries de dix sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimal qui correspondant au prix forfaitaire HT de la prestation (tonte, entretien des haies..) indiqué dans le DPGF. Cet accord-cadre est conclu sans montant maximal. Le marché public est conclu à prix mixtes:
— prix forfaitaire HT pour les tontes et les entretiens des haies, arbres, arbustes et entretien des surfaces pavées, sablées, stabilisés ou gravillonnées…
— prix unitaire HT à l'intervention pour les PSE (PSE 1: déneigement et déverglaçage. PSE 2: déverglaçage uniquement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMEVE — Compagnie méditerranéenne d'espaces verts
• CMEVE — Compagnie Méditerranéenne Espaces Verts
• id verde
• Seforest
• Technigazon
• Terideal tarvel

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-10	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2019EFS_AURA207
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des haies, des arbres, des arbustes, et des voiries de dix sites de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimal qui correspondant au prix forfaitaire HT de la prestation (tonte, entretien des haies..) indiqué dans le DPGF. Cet accord-cadre est conclu sans montant maximal. Le marché public est conclu à prix mixtes: — prix forfaitaire HT pour les tontes et les entretiens des haies, arbres, arbustes et entretien des surfaces pavées, sablées, stabilisés ou gravillonnées… — prix unitaire HT à l'intervention pour les PSE (PSE 1: déneigement et déverglaçage. PSE 2: déverglaçage uniquement).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Isère 🏙️
Savoie 🏙️
Loire 🏙️
Drôme 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69150
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dondusang.net 🌏
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 477595706 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633898&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633898&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date limite de soumission: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-432219
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Les soumissionnaires doivent obligatoirement proposer une offre pour la PSE nº 1: déneigement et déverglaçage sur le site de Décines. Il est précisé que l'opportunité de choisir la PSE appartient au pouvoir adjudicateur au moment de l'attribution. Les candidats doivent obligatoirement demander à effectuer une visite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prix forfaitaire HT pour les tontes et les entretiens des haies, arbres, arbustes et entretien des surfaces pavées, sablées, stabilisés ou gravillonnées…

— prix unitaire HT à l'intervention pour les PSE (PSE 1: déneigement et déverglaçage. PSE 2: déverglaçage uniquement).

Intitulé du lot: Sites de Décines et de Lyon confluence
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées aux adresses suivantes: site de Lyon Confluence: 3 cours Charlemagne, 69002 Lyon, site de Décines: 111 rue Elisée Reclus, 69150 Décines Charpieu.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public prend effet à compter du 1.1.2021 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2021. Le marché public est reconductible trois fois pour une période de douze mois, selon les dispositions du CCAP.

Description des options:

L'EFS se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Sites de Saint-Ismier, de Grenoble
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées aux adresses suivantes: site de Saint-Ismier: 464 route de Lancey — la Bâtie 38330, Saint-Ismier, site de Grenoble: 29 avenue du Maquis du Gresivaudan, 38701 La Tronche.

Informations complémentaires:

Les soumissionnaires doivent obligatoirement proposer une offre pour les PSE, pour chaque site:

— PSE nº 1: déneigement et déverglaçage;

— PSE nº 2: déverglaçage uniquement; il est précisé que l'opportunité de choisir une, plusieurs ou l'ensemble des PSE appartient au pouvoir adjudicateur au moment de l'attribution. Les candidats doivent obligatoirement demander à effectuer une visite.

Intitulé du lot: Site de Chambéry
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de Chambéry: 502 Faubourg Maché, 73000 Chambéry.

Informations complémentaires: Les candidats doivent obligatoirement demander à effectuer une visite.
Intitulé du lot: Site de Saint-Étienne Robespierre
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue de Forges, 42000 Saint-Étienne.

Informations complémentaires:

Les soumissionnaires doivent obligatoirement proposer une offre pour les PSE suivantes:

Intitulé du lot: Site de Valence
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de Valence: 72 avenue du Dr P. Santy, 26000 Valence.

Informations complémentaires:

Les soumissionnaires doivent obligatoirement proposer une offre pour la PSE nº 1: déneigement et déverglaçage. Il est précisé que l'opportunité de choisir la PSE appartient au pouvoir adjudicateur au moment de l'attribution. Les candidats doivent obligatoirement demander à effectuer une visite.

Intitulé du lot: Sites de Metz-Tessy
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de Metz-Tessy: La Ravoire, 74370 Metz-Tessy.

Intitulé du lot: Site d'Annemasse
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de d'Annemasse: route de Taninges, 74100 Annemasse.

Intitulé du lot: Site de Bourg-en-Bresse
Numéro du lot: 8
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante: site de Bourg-en-Bresse: hôpital de Fleyriat, 900 route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature par une personne habilitée à engager la société. Les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants: si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique: le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique: le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique, et le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre de commerce faisant clairement apparaître l'identité du représentant légal. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité. Le candidat remet les DC1 et DC2 remis dans le dossier de consultation.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années. Pour les marchés de fournitures et de services, une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Étienne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le détail des critères de jugements se trouvent au paragraphe VI.3) Informations complémentaires
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633898&orgAcronyme=h8j 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'échéance.

Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plateforme de l'EFS: http://www.marches-publics.gouv.fr Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent consulter la rubrique aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite par courriel: aura.marches-publics@efs.sante.fr ou via la plate-forme de dématérialisation. Les questions-réponses sont également consultables sur la plate-forme de dématérialisation. Les candidats adressent leur demande le 14.10.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 16.10.2020. Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Le mode de règlement des prestations choisi par l'EFS est le virement. Le délai global de paiement est de 60 jours à compter de la date de réception de la facture. Sauf refus express du titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 et aux articles R. 2191- 15 à R. 2191-18 du code de la commande publique. Le remboursement de l'avance s'opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Préalablement à la remise de leur offre, en vue de leur permettre de déposer une offre en toute connaissance de cause, les candidats doivent obligatoirement demander à effectuer une visite du site ou des sites pour lesquels ils soumissionnent. Pour ce faire, ils sont invités à contacter Mme Patiana Birhus, par courrier électronique patiana.birhus@efs.sante.fr afin de convenir d'un rendez-vous. Les candidats qui effectuent des visites devront signer le registre de visites prouvant leur présence. Le candidat devra mentionner clairement le nom de l'entreprise qu'il représente. Lors de la visite d'un site, le candidat doit apporter l'annexe 10 «analyse risques coactivité» (un document par site) afin de remplir ce document conjointement avec le technicien EFS en charge des visites. Ce document sera à remettre dans le dossier offre. Les critères de jugement des offres:

Informations complémentaires

1) le prix HT 60 % sera pris en compte le montant forfaitaire annuel HT pour l'ensemble des prestations. Les PSE seront analysées sur une base estimée de quatre interventions annuelles;

2) la valeur technique de l'offre 40 %:

— les moyens en matériels techniques et produits adoptés 15 %;

— méthode de travail et principales caractéristiques d'organisation et de réalisation de la prestation 15 %;

— les dispositions adoptées par l'entreprise pour assurer la sécurité et la propreté des chantiers, l'équipement du personnel et les consignes de sécurité pour chaque prestation 5 %;

— politique développement durable du candidat 5 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478741065 📠
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 179-432219 (2020-09-10)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des haies, des arbres, des arbustes, et des voiries de dix sites de l'EFS Auvergne Rhône-Alpes. Cet accord-cadre est conclu avec un montant minimal qui correspondant au prix forfaitaire HT de la prestation (tonte, entretien des haies…) indiqué dans le DPGF. Cet accord-cadre est conclu sans montant maximal. Le marché public est conclu à prix mixtes: — prix forfaitaire HT pour les tontes et les entretiens des haies, arbres, arbustes et entretien des surfaces pavées, sablées, stabilisés ou gravillonnées…; — prix unitaire HT à l'intervention pour les PSE (PSE 1: déneigement et déverglaçage. PSE 2: déverglaçage uniquement).

Valeur totale du marché: 149 430 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: 111 rue Élisée Reclus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012224
Se réfère à l'avis: 2020/S 179-432219
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La PSE 1 est retenue pour les lots 1 et 5. Les PSE 1 et 2 sont retenues pour les lots 2, 4, 6 et 7. La date d'attribution du marché est le 17.12.2020 pour tous les lots. Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (111 rue Élisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prix forfaitaire HT pour les tontes et les entretiens des haies, arbres, arbustes et entretien des surfaces pavées, sablées, stabilisés ou gravillonnées…;

Intitulé du lot: Sites de Décines et de Lyon Confluence
Brève description:

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées aux adresses suivantes:

— site de Lyon Confluence: 3 cours Charlemagne, 69002 Lyon;

— site de Décines: 111 rue Élisée Reclus, 69150 Décines-Charpieu.

— site de Saint-Ismier: 464 route de Lancey — La Bâtie, 38330 Saint-Ismier;

— site de Grenoble: 29 avenue du Maquis du Gresivaudan, 38701 La Tronche.

Les titulaires reconnaissent être parfaitement informés que les prestations devront être exécutées à l'adresse suivante:

— site de Chambéry: 502 faubourg Mâché, 73000 Chambéry.

— site de Saint-Étienne Robespierre: 48 rue de Forges, 42000 Saint-Étienne.

— site de Valence: 72 avenue du Dr P. Santy, 26000 Valence.

— site de Metz-Tessy: La Ravoire, 74370 Metz-Tessy.

— site de d'Annemasse: route de Taninges, 74100 Annemasse.

— site de Bourg-en-Bresse: hôpital de Fleyriat, 900 route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): E détail des critères de jugements se trouvent au paragraphe VI.3) Informations complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Technigazon
Adresse postale: 18 rue Pierre ADT
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 083825874 📞
Courrier électronique: contact@technigazon.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 35 200 EUR 💰
Nom: CMEVE — Compagnie méditerranéenne d'espaces verts
Adresse postale: chemin des Canaux, lieu-dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Téléphone: +33 466205901 📞
Courrier électronique: etudes@groupecmev.com 📧
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 41 680 EUR 💰
Nom: CMEVE — Compagnie Méditerranéenne Espaces Verts
Valeur totale du marché: 2 200 EUR 💰
Nom: ID Verde
Adresse postale: 299 route des Pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Téléphone: +33 474848048 📞
Courrier électronique: idverde.jarcieu@idverde.com 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 17 992 EUR 💰
16 070 EUR 💰
Nom: Seforest
Adresse postale: 13 rue de la Barrade — ZI du Pont de Tasset — Meythet
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Téléphone: +33 450514179 📞
Courrier électronique: ghislaine@seforest.com 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 18 080 EUR 💰
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën — CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Téléphone: +33 478793939 📞
Courrier électronique: departement.services@terideal.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 16 608 EUR 💰
1 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Source: OJS 2021/S 007-012224 (2021-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)