Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBDD de Besançon pour les sites de Besançon, de Valdahon et d'Auxonne avec exécution par carte achat

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Besançon pour les sites de Besançon, de Valdahon et d'Auxonne avec exécution par carte achat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-18 Avis de marché
2020-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: Division Achats publics — section d'achats nº 3 — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387155062 📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBDD de Besançon pour les sites de Besançon, de Valdahon et d'Auxonne avec exécution par...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Besançon pour les sites de Besançon,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites de Besançon.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 263 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet au 1.11.2020 ou au lendemain de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.10.2021. Il pourra être reconduit...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique (CCP). Il est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites de Valdahon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Valdahon.
Description du marché: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites de Valdahon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique (CCP). Il est...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites d'Auxonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Auxonne.
Description du marché: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites d'auxonne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre (AC) est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique (CCP). Il est...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”    Afficher plus

“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de consultation.”    Afficher plus
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des plis.”

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partie de ce...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 098-234677 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achats publics» — section d'achats nº 3, 10 rue d'Asfeld, BP 60004

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Besançon pour les sites de Besançon,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 520961.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité (domaine social)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts et des aires aménagées des sites d'Auxonne.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-234677

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 094 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBDD de Besançon pour les sites de Besançon avec exécution par carte achat”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: France Clôture Environnement
Numéro d'enregistrement national: 48044954500015
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381495332 📞
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.franceclotureenvironnement.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 480 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue

2️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 095 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBDD de Besançon pour les sites de Valdahon avec exécution par carte achat”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ID Verde (agence de Besançon)
Numéro d'enregistrement national: 33960966100295
Adresse postale: 6 rue Camille Flammarion
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL: https://www.idverde.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93101.36 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020 008 2020 096 00 00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du GSBDD de Besançon pour les sites d'Auxonne avec exécution par carte achat”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fèvre-Viellard Paysage
Numéro d'enregistrement national: 42969812900021
Adresse postale: 49 bis rue de Salans
Commune postale: Roset-Fluans
Code postal: 25410
URL: https://www.fevre-viellard-paysage.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 380 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de chaque marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande figurant à l'annexe 1 du règlement de consultation sur leur durée totale...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 214-524850 (2020-10-29)