Entretien des écluses sur la Scarpe et ses ouvrages annexes

Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut

La présente consultation porte sur la réalisation d'entretien des écluses et ses ouvrages annexes (écluse de Thun-Saint-Amand y compris passe à poisson et écluse de Saint-Amand-les-Eaux) de le Scarpe sur le territoire de la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut.
Il convient de préciser que cette consultation comporte deux types de prestations:
— des prestations préventives (ces dernières sont principalement des visites annuelles);
— des prestations curatives qui seront traitées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT par an.
Le détail des prestations attendues dans le cadre du marché est précisé dans le CCTP et ses annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eaux travaux et maintenance

Qui ?

• Communauté d'agglomération de la porte du Hainaut

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'inspection des barrages

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-16	Avis de marché
2021-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection des barrages
Numéro de référence: M20086
Brève description:

La présente consultation porte sur la réalisation d'entretien des écluses et ses ouvrages annexes (écluse de Thun-Saint-Amand y compris passe à poisson et écluse de Saint-Amand-les-Eaux) de le Scarpe sur le territoire de la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut. Il convient de préciser que cette consultation comporte deux types de prestations: — des prestations préventives (ces dernières sont principalement des visites annuelles); — des prestations curatives qui seront traitées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT par an. Le détail des prestations attendues dans le cadre du marché est précisé dans le CCTP et ses annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des barrages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'inspection des barrages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut
Adresse postale: rue Michel Rondet — BP 59
Code postal: 59135
Commune postale: Wallers-Arenberg
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-557760
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

1) présentation des candidatures: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME mais il ne peut pas dans ce dernier cas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que la CAPH peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite recourir à un tel procédé, il communique à la CAPH au sein du formulaire DC2, l'adresse à laquelle ces documents sont disponibles et les modalités d'accès nécessaires à la connexion (mot de passe, etc.); 2) critères de sélection des candidatures: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous. Conformément aux dispositions de l'article R. 2144-3 du CCP, la sélection sera réalisée après vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats; 3) délai de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de remise des offres, délai pendant lequel le marché doit avoir été attribué; 4) modalités de remise des offres: la remise des offres s'effectue exclusivement de manière dématérialisée. Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 5 du RC; 5) renseignements complémentaires: pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au maître d'ouvrage. Toute demande devra être adressée sur la plate-forme dématérialisée de l'acheteur public à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr — Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise des offres était reportée, la disposition précédente serait applicable en fonction de cette nouvelle date; 6) modifications de détail: la CAPH se réserve le droit d'apporter au plus tard huit (8) avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.

Informations complémentaires

1) présentation des candidatures: le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME mais il ne peut pas dans ce dernier cas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (ex: engagement prouvant que cet opérateur mettra ses capacités à disposition du candidat pour l'exécution du marché public). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés ci-dessus que la CAPH peut obtenir gratuitement et directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Dans l'hypothèse où le candidat souhaite recourir à un tel procédé, il communique à la CAPH au sein du formulaire DC2, l'adresse à laquelle ces documents sont disponibles et les modalités d'accès nécessaires à la connexion (mot de passe, etc.);

2) critères de sélection des candidatures: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous. Conformément aux dispositions de l'article R. 2144-3 du CCP, la sélection sera réalisée après vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats;

3) délai de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de remise des offres, délai pendant lequel le marché doit avoir été attribué;

4) modalités de remise des offres: la remise des offres s'effectue exclusivement de manière dématérialisée. Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 5 du RC;

5) renseignements complémentaires: pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au maître d'ouvrage. Toute demande devra être adressée sur la plate-forme dématérialisée de l'acheteur public à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr — Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise des offres était reportée, la disposition précédente serait applicable en fonction de cette nouvelle date;

6) modifications de détail: la CAPH se réserve le droit d'apporter au plus tard huit (8) avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il convient de préciser que cette consultation comporte deux types de prestations:

— des prestations préventives (ces dernières sont principalement des visites annuelles);

— des prestations curatives qui seront traitées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 80 000 EUR HT par an.

Le détail des prestations attendues dans le cadre du marché est précisé dans le CCTP et ses annexes.

Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre de l'année de notification. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire tacitement trois fois pour une durée de un an le marché. La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans soit 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature ou formulaire DC1 (joint au présent DCE) permettant d'identifier le candidat et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate. En cas de groupement, la lettre de candidature ou le formulaire DC1 doit indiquer l'ensemble des membres du groupement, l'identité du mandataire ainsi que la nature du groupement);

2) déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du CCP ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. Dans ce cadre, le candidat peut utiliser l'attestation reprise au cadre F1 du formulaire DC1 joint au DCE.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles. Il est précisé qu'en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, le candidat est tenu de fournir les informations disponibles sur ces chiffres d'affaires. Dans ce cadre, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 joint au DCE.

Capacité technique et professionnelle:

4) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une attestation de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. De plus, Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements;

— il n'est pas prévu de retenue de garantie dans le cadre du présent marché;

— les dispositions R. 2191-3 du CCP sont applicables.

Ainsi, s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de minimum fixé en valeur, l'avance sera accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois sauf refus exprès du titulaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) critères de sélection des candidatures: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous. Conformément aux dispositions de l'article R. 2144-3 du CCP, la sélection sera réalisée après vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats;

3) délai de validité des offres: 180 jours à compter de la date limite de remise des offres, délai pendant lequel le marché doit avoir été attribué;

4) modalités de remise des offres: la remise des offres s'effectue exclusivement de manière dématérialisée. Les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 5 du RC;

5) renseignements complémentaires: pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard quinze (15) jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite au maître d'ouvrage. Toute demande devra être adressée sur la plate-forme dématérialisée de l'acheteur public à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr — Une réponse sera alors adressée au plus tard six jours avant la date limite de remise des offres. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de remise des offres était reportée, la disposition précédente serait applicable en fonction de cette nouvelle date;

6) modifications de détail: la CAPH se réserve le droit d'apporter au plus tard huit (8) avant la date limite fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 227-557760 (2020-11-16)

Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 401 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération La Porte du Hainaut
Adresse postale: rue Michel Rondet, BP 59
Commune postale: Wallers Arenberg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105482
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-557760
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

1) Compléments d'informations à la rubrique attribution du marché. La date d'attribution du marché correspond à la date de signature soit le 23.2.2021; 2) À la rubrique du montant du marché: pour les prestations préventives: 100 275 EUR HT annuel. Pour les prestations curatives: montant maximal annuel de 80 000 EUR HT; 3) À la rubrique attribution du marché: la date de signature du marché, soit le 23.2.2021; 4) Le contrat peut être consulté dans le respect secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à la CAPH — service commande publique — rue Michel Rondet — BP 59 — 59135 Wallers Arenberg.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Eaux travaux et maintenance
Adresse postale: 75 place de l'Expansion
Commune postale: Honnaing
Code postal: 59264
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 100 275 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

1) Compléments d'informations à la rubrique attribution du marché. La date d'attribution du marché correspond à la date de signature soit le 23.2.2021;

2) À la rubrique du montant du marché: pour les prestations préventives: 100 275 EUR HT annuel. Pour les prestations curatives: montant maximal annuel de 80 000 EUR HT;

3) À la rubrique attribution du marché: la date de signature du marché, soit le 23.2.2021;

4) Le contrat peut être consulté dans le respect secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à la CAPH — service commande publique — rue Michel Rondet — BP 59 — 59135 Wallers Arenberg.

Source: OJS 2021/S 042-105482 (2021-02-25)

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