Entretien de la robinetterie eau et gaz, chauffe-bains, chaudières à gaz, radiateurs gaz, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC, VRN des logements du patrimoine de Troyes Habitat (10) 2021-2024
Marché de services pour l'entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des VMC et VNR des logements équipés sur le patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité. Il s'agit d'un marché mixte composé d'une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien des matériels, et d'une partie à prix unitaires sur bons de commande pour ce qui concerne les prestations de remplacement de matériel ponctuelles dont le maître d'ouvrage ne peut fixer par avance les quantités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de la robinetterie eau et gaz, chauffe-bains, chaudières à gaz, radiateurs gaz, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC, VRN des logements du...”
Titre
Entretien de la robinetterie eau et gaz, chauffe-bains, chaudières à gaz, radiateurs gaz, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC, VRN des logements du patrimoine de Troyes Habitat (10) 2021-2024
2020-013
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“Marché de services pour l'entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables,...”
Brève description
Marché de services pour l'entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des VMC et VNR des logements équipés sur le patrimoine de Troyes Habitat. Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité. Il s'agit d'un marché mixte composé d'une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations d'entretien des matériels, et d'une partie à prix unitaires sur bons de commande pour ce qui concerne les prestations de remplacement de matériel ponctuelles dont le maître d'ouvrage ne peut fixer par avance les quantités.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compresseurs📦
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Troyes Habitat dans l'Aube.
Description du marché:
“Entretien robinetterie eau et gaz, chauffe-bains, chaudières à gaz, radiateurs à gaz, panneaux solaires, pompes à chaleur, VMC, VNR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois un an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1) connectivité des systèmes de ventilation collective;
2) conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la...”
Description des options
1) connectivité des systèmes de ventilation collective;
2) conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) document commun à l'ensemble des membres du groupement, le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants»...”
Liste et brève description des conditions
A) document commun à l'ensemble des membres du groupement, le cas échéant:
— une «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1(*) (ou engagement équivalent), dûment complété;
B) document à produire par chaque membre du groupement, le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2-D- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;
C) document à produire en cas de sous-traitance, le cas échéant:
Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre:
— les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant;
— une déclaration du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de soumissionner prévue aux articles L. 2141-3 et suivants du code de la commande publique;
— la preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou document équivalent.
“Compte tenu de l'importance du contrat, le pouvoir adjudicateur exige des candidats un chiffre d'affaires annuel minimal de 1 500 000 EUR HT.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
B)...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
B) le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes;
C) les certificats de formation aux travaux à proximité des Matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (MPCA) sous-section 4 (un encadrant, deux ouvriers a minima);
D) la liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années, indiquant la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-28
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la...”
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le montant estimé du marché (3 400 000 EUR HT) est indiqué pour la durée initiale et les trois reconductions éventuelles. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le dossier de consultation est disponible dans son intégralité sur le profil acheteur de Troyes Habitat: http://www.achatpublic.com
Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique sur ce profil acheteur dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le règlement des prestations se fera par virement dans les conditions prévues par le code de la commande publique. Financement: fonds propres.
À l'issue de la procédure de fusion engagée entre Troyes Habitat et Aube Immobilier, les deux organismes formeront une seule et même entité juridique qui viendra se substituer aux droits et obligations de Troyes Habitat dans le cadre du présent contrat, ce qui est d'ores et déjà accepté par le prestataire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 115-279480 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services pour l'entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables,...”
Brève description
Marché de services pour l'entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) et des Ventilations naturelles réhabilitées (VNR) des logements équipés sur tout le patrimoine de Troyes Habitat.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des...”
Description du marché
Entretien de la robinetterie eau et gaz, des chauffe-bains à gaz et des chaudières murales à gaz, des radiateurs gaz modulables, des panneaux solaires, des pompes à chaleur, des Ventilations mécaniques contrôlées (VMC) et des Ventilations naturelles réhabilitées (VNR) des logements équipés sur tout le patrimoine de Troyes Habitat.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-279480
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-092
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 251 avenue du Bois — BP 41949
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59831
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 616 794 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 190-459319 (2020-09-25)