Avis de marché (2020-06-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés — Nathalie Valiton
Téléphone: +33 384367071📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: www.achatpublic.com🌏
URL de participation: www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de 47 ascenseurs et d'un élévateur pour fauteuil roulant du parc de Territoire habitat
2020.033”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description: Entretien de 47 ascenseurs et d'un élévateur pour fauteuil roulant.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien de douze ascenseurs — unités territoriales Est et Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Entretien de douze ascenseurs — unités territoriales Est et Nord.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R....”
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de 35 ascenseurs et un élévateur pour fauteuil roulant — unité territoriale Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien de 35 ascenseurs et un élévateur pour fauteuil roulant — unité territoriale Ouest.”
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait Kbis à jour de l'entreprise.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022 et 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Marché à prix mixtes:
— l'entretien annuel sera rémunéré par un prix global forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement;
— les prestations de maintenance...”
Marché à prix mixtes:
— l'entretien annuel sera rémunéré par un prix global forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement;
— les prestations de maintenance corrective et réparations — installations seront rémunérées par application des prix unitaires indiqués dans le BPU aux quantités réellement exécutées: sans montant minimal ni maximal.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 117-284185 (2020-06-16)
Informations complémentaires (2020-06-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 117-284185
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Numéro d'identification du lot: les deux lots
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-28 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Numéro d'identification du lot: les deux lots
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-31 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 119-290115 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de quarante-sept ascenseurs et d'un élévateur pour fauteuil roulant du parc de Territoire habitat
2020.033”
Brève description: Entretien de quarante-sept ascenseurs et d'un élévateur pour fauteuil roulant.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 151 640 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens d'entretien, maintenance et astreinte
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien de trente-cinq ascenseurs et un élévateur pour fauteuil roulant — unité territoriale ouest” Description
Description du marché:
“Entretien de trente-cinq ascenseurs et un élévateur pour fauteuil roulant - unité territoriale ouest.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 117-284185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0076.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien de douze ascenseurs — unités territoriales est et nord
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs SAS
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 220 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien de trente-cinq ascenseurs et un élévateur pour fauteuil roulant — unité territoriale ouest” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 420 💰
“Marché à prix mixtes:
— l'entretien annuel est rémunéré par un prix global forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement,
— les prestations de maintenance...”
Marché à prix mixtes:
— l'entretien annuel est rémunéré par un prix global forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement,
— les prestations de maintenance corrective et réparations, installations seront rémunérées par application des prix unitaires indiqués dans le BPU aux quantités réellement exécutées: sans montant minimum ni maximum.
Les montants indiqués dans le présent avis comprennent uniquement l'entretien annuel pour la durée globale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2020/S 232-572316 (2020-11-24)