Entretien curage des réseaux d'eaux usées, pluviales et ouvrages associés (2020-2024)

Communauté d'agglomération du Choletais

La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'agglomération du Choletais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-13 Avis de marché
2020-10-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'agglomération du Choletais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-contrats@choletagglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229630
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal: — lot nº 1: montant maximal par période: 104 545,45 EUR HT — 105 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, renouvelable, par reconduction expresse, trois fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal:
— lot nº 1: montant maximal par période: 104 545,45 EUR HT — 105 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est
Numéro du lot: 2
Brève description:
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est.
Informations complémentaires: — lot nº 2: montant maximal par période: 77 272,72 EUR HT — 85 000 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: justificatifs demandés.
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 40994658 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 096-229630 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'Agglomération du Choletais.
Valeur totale du marché: 727272.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Agglomération du Choletais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499678
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229630
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 104 545,45 EUR HT (115 000 EUR TTC) (TVA 10%).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest (les communes de Cholet, Saint-Léger-sous-Cholet, Bégrolles-en-Mauges, Le May-sur-Èvre, La Séguinière, La Romagne, Saint-Christophe-du-Bois, Le Puy-Saint-Bonnet).
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 104 545,45 EUR HT (115 000 EUR TTC) (TVA 10%).
Brève description:
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est (les communes de Trémentines, Vezins, Coron, Nuaillé, Chanteloup-les-Bois, Mazières-en-Mauges, Toutlemonde, La Tessoualle, Maulévrier, Yzernay, Les Cerqueux, Somloire, La Plaine, Saint-Paul-du-Bois, Montilliers, Cléré-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Cernusson et les communes de Lys-Haut-Layon).
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 77 272,72 EUR HT (85 000 EUR TTC) (TVA 10 %).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: adéquation moyens humains, matériels, sécurité (35 %), adéquation modalités techniques de réalisation prestation (45 %), adéquation modalités gestion pollutions accidentelles (20 %)
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Nom: SARP Ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800082
Adresse postale: ZI du Cormier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 418181.80 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Ouest
Numéro d'enregistrement national: 46420001300157
Adresse postale: ZA de l'Écuyère, 4 rue du Grand Pré
Valeur totale du marché: 309090.88 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 13.5.2020 au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et sur le site marchésonline.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 205-499678 (2020-10-16)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
SARP Ouest Suez RV Osis Ouest
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services des eaux usées Services de curage des égouts