La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'agglomération du Choletais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien curage des réseaux d'eaux usées, pluviales et ouvrages associés (2020-2024)”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'agglomération du Choletais.
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Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, renouvelable, par reconduction expresse, trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commandes est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, renouvelable, par reconduction expresse, trois fois par période d'un an, soit pour une durée maximale de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal:
— lot nº 1: montant maximal par période: 104...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal:
— lot nº 1: montant maximal par période: 104 545,45 EUR HT — 105 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal:
— lot nº 2: montant maximal par période: 77...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécutera par la conclusion de bons de commandes sans montant minimal et avec montant maximal:
— lot nº 2: montant maximal par période: 77 272,72 EUR HT — 85 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: justificatifs demandés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La...”
Conditions d'obtention du cahier des charges: le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 40994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 40994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 096-229630 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Agglomération du Choletais
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de l'entretien par curage des réseaux d'eaux usées, unitaires et eaux pluviales et ouvrages associés sur le territoire de l'Agglomération du Choletais.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 727272.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest (les communes de Cholet, Saint-Léger-sous-Cholet,...”
Description du marché
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest (les communes de Cholet, Saint-Léger-sous-Cholet, Bégrolles-en-Mauges, Le May-sur-Èvre, La Séguinière, La Romagne, Saint-Christophe-du-Bois, Le Puy-Saint-Bonnet).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: adéquation moyens humains, matériels, sécurité (35 %), adéquation modalités techniques de réalisation prestation (45 %), adéquation...”
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Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 104 545,45 EUR HT (115 000 EUR TTC) (TVA 10%).
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Description du marché:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est (les communes de Trémentines, Vezins, Coron, Nuaillé,...”
Description du marché
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est (les communes de Trémentines, Vezins, Coron, Nuaillé, Chanteloup-les-Bois, Mazières-en-Mauges, Toutlemonde, La Tessoualle, Maulévrier, Yzernay, Les Cerqueux, Somloire, La Plaine, Saint-Paul-du-Bois, Montilliers, Cléré-sur-Layon, Passavant-sur-Layon, Cernusson et les communes de Lys-Haut-Layon).
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible expressément trois fois par période d'un an, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 77 272,72 EUR HT (85 000 EUR TTC) (TVA 10 %).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-229630
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C20078
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1: curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest, sans minimum et avec un engagement maximum par...”
Titre
Lot nº 1: curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Ouest, sans minimum et avec un engagement maximum par période de 104 545,45 EUR HT (115 000 EUR TTC)
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Ouest
Numéro d'enregistrement national: 32081659800082
Adresse postale: ZI du Cormier
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418181.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C20079
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est sans minimum et avec un engagement maximum par période de 77...”
Titre
Curage des réseaux d'eaux usées, unitaires, pluviales et ouvrages d'assainissement zone Est sans minimum et avec un engagement maximum par période de 77 272,72 EUR HT (85 000 EUR TTC) (TVA 10 %)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Osis Ouest
Numéro d'enregistrement national: 46420001300157
Adresse postale: ZA de l'Écuyère, 4 rue du Grand Pré
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309090.88 💰
“Avis d'appel à la concurrence envoyé le 13.5.2020 au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et sur le...”
Avis d'appel à la concurrence envoyé le 13.5.2020 au Journal officiel de l'Union européenne, au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et sur le site marchésonline.
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Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 205-499678 (2020-10-16)