Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis

Orvitis

Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-12 Avis de marché
2020-07-08 Informations complémentaires
2020-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des ordures ménagères
Brève description:
Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.orvitis.fr 🌏
Courrier électronique: jean-pierre.capitao@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279459
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles. La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence urbaine
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée d'un an, à compter de 1.10.2020 hors période préparatoire d’un mois environ et reconductible trois fois par période d'un an.
Description des options:
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
Intitulé du lot: Agence Est Côte d'Or
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 280 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Sud Côte d'Or
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 220 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 25 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Haute Côte d'Or (communes de Saulieu, Semur-en-Auxois, Toutry, Venarey-les Laumes, Vitteaux, Rouvray)
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 85 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Haute Côte d'Or (communes de Châtillon-sur-Seine, Montbard)
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 75 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://ternum-bfc.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 115-279459 (2020-06-12)
Informations complémentaires (2020-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-327505
Se réfère à l'avis: 2020/S 115-279459
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2020/S 133-327505 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-31 📅
Date de publication: 2021-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 002-003009
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles. La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
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Objet
Champ d'application du marché
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Est Côte-d'Or
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 280 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Sud Côte-d'Or
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants:
220 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 25 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
Intitulé du lot: Agence Haute Côte-d'Or (communes de Saulieu, Semur-en-Auxois, Toutry, Venarey-les-Laumes, Vitteaux, Rouvray)
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 85 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Intitulé du lot: Agence Haute Côte-d'Or (communes de Châtillon-sur-Seine, Montbard)
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 75 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Nom: Entretien Dijonnais
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-03 📅
Nom: Roussel
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-03 📅
Nom: Pld
Commune postale: Levernois
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Nom: Promut
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: Aber Propreté Horizon
Commune postale: Marmagne
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2021/S 002-003009 (2020-12-31)
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