Avis de marché (2020-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Orvitis
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire
Commune postale: Dijon
Code postal: 21001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 810021000📞
Courrier électronique: jean-pierre.capitao@orvitis.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.orvitis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ternum-bfc.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://ternum-bfc.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis”
Produits/services: Services d'élimination des ordures ménagères📦
Brève description:
“Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Enlèvement des rejets ménagers et entretien des parties communes du patrimoine d’Orvitis.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée d'un an, à compter de 1.10.2020 hors période préparatoire d’un mois environ et reconductible trois fois par période d'un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des...”
Description des options
Possibilité de conclure des marchés de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ou de reconduire des marchés (article R. 2112-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Est Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 280 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud Côte d'Or
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 220 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 25 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agence Haute Côte d'Or (communes de Saulieu, Semur-en-Auxois, Toutry, Venarey-les Laumes, Vitteaux, Rouvray)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 85 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Haute Côte d'Or (communes de Châtillon-sur-Seine, Montbard)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximaux suivants: 75 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-22
11:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2020/S 115-279459 (2020-06-12)
Informations complémentaires (2020-07-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 115-279459
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-27 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 133-327505 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 300 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
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Titre: Agence Est Côte-d'Or
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 280 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 30 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
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Titre: Agence Sud Côte-d'Or
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants:
220 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 25 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Agence Haute Côte-d'Or (communes de Saulieu, Semur-en-Auxois, Toutry, Venarey-les-Laumes, Vitteaux, Rouvray)” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 85 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Agence Haute Côte-d'Or (communes de Châtillon-sur-Seine, Montbard)
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande dans la limite des montants maximums suivants: 75 000 EUR HT par an pour les prestations courantes et 10 000 EUR HT pour les prestations occasionnelles.
La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence: 2006om.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 115-279459
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence urbaine
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Entretien Dijonnais
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence Est Côte-d'Or
Date de conclusion du contrat: 2020-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Roussel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Sud Côte-d'Or
Date de conclusion du contrat: 2020-09-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pld
Commune postale: Levernois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 980 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Agence Haute Côte-d'Or (communes de Saulieu, Semur-en-Auxois, Toutry, Venarey-les-Laumes, Vitteaux, Rouvray)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Promut
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence Haute Côte-d'Or (communes de Châtillon-sur-Seine, Montbard
Nom et adresse du contractant
Nom: Aber Propreté Horizon
Commune postale: Marmagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2021/S 002-003009 (2020-12-31)