La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse. Elle est composée de 111 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 369553125📞
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr📧
Fax: +33 369553229 📠
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.chru-strasbourg.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Hôpitaux universitaire de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67091
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Pharmacie — Pôle logistique — À l'attention de Mme Alina Sarbulov pour les renseignements administratifs/À l'attention de Mme Sandra Wisniewski pour les...”
Personne de contact
Pharmacie — Pôle logistique — À l'attention de Mme Alina Sarbulov pour les renseignements administratifs/À l'attention de Mme Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse — 2021
DMOST”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse. Elle est composée de 111 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse — 2021” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT 10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse. Elle est composée de 111 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.6.2021 au 31.5.2023, reconductible deux fois un an, soit jusqu'au 31.5.2025.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-11
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit le l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 208-507027 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaires de Strasbourg ,1 place de l'Hôpital, BP 426
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse. Elle est composée de 111 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 541 043 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse. Elle est composée de 111 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-507027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21342080
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour les lots 57, 63, 85, 86, 88, 90
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 316
Nom et adresse du contractant
Nom: Arthrex France
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 688 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21342081
Titre: Retenu pour les lots 3, 71, 72, 73, 74, 75, 78, 105
Nom et adresse du contractant
Nom: B Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 759 268 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21342082
Titre: Retenu pour les lots 1, 5, 15, 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Conmed France
Adresse postale: 575-655 allée des Parcs, immeuble D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 153 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21342083
Titre: Retenu pour les lots 65, 87, 95, 110
Nom et adresse du contractant
Nom: FH Ortho SAS
Adresse postale: ZI, 3 rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 682 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21342084
Titre: Retenu pour les lots 22, 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 712 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21342085
Titre: Retenu pour le lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Services
Adresse postale: 97 allée Alexandre Borodine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 040 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21342086
Titre: Retenu pour les lots 10, 12, 14, 17, 21, 27, 32, 35, 36, 37, 59, 67, 70
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 541 468 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21342087
Titre: Retenu pour les lots 6, 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet France
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161 826 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21342088
Titre: Retenu pour le lot 29
Nom et adresse du contractant
Nom: Materialise — OBL
Adresse postale: 76 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 021 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21342089
Titre: Retenu pour les lots 25, 41, 46, 47, 49
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthofix SA
Adresse postale: 37 rue de Stalingrad — 24/28 Villa Baudran
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575 728 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21342090
Titre: Retenu pour le lot 42
Nom et adresse du contractant
Nom: Smb sas
Adresse postale: ZI du Monge
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 079 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21342091
Titre: Retenu pour les lots 11, 18, 89, 99, 100, 101, 106
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith & Nephew SAS
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 281 395 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21342092
Titre:
“Retenu pour les lots 20, 26, 30, 31, 33, 38, 43, 45, 48, 50, 54, 60, 61, 66, 77, 79, 80, 81, 84, 108” Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker France SAS
Adresse postale: ZAC, avenue de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 511 518 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21342093
Titre: Retenu pour les lots 56, 62
Nom et adresse du contractant
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 246 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21342094
Titre: Retenu pour les lots 13, 19, 52, 58, 82, 83, 98
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 211 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.6.2021 au 31.5.2023 reconductible deux fois un an soit jusqu'au 31.5.2025.
Lots infructueux: 7, 9, 23, 24, 28, 39, 51, 53, 55, 76, 91, 96, 104.
Lots sans suite: 4, 40, 44, 64, 68, 69, 92, 93, 94, 97, 102, 103, 107, 109, 111.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit le l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 121-319148 (2021-06-21)