Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains

Communauté d'agglomération Bourges Plus

Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Communauté d'agglomération de Bourges,
— ville de Bourges.
Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de Bourges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JFM Conseils

Qui ?

• Communauté d'agglomération Bourges Plus

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines

Où ?

• Centre — Val de Loire › Cher

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-23	Avis de marché
2021-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones urbaines
Brève description:

Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Communauté d'agglomération de Bourges, — ville de Bourges. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de Bourges.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bourges Plus
Adresse postale: 23-31 boulevard Foch, CS 20321
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-bourgesplus.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo.fr 📧
Téléphone: +33 248578208 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-513277
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020g016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— Communauté d'agglomération de Bourges,

— ville de Bourges.

Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté d'agglomération de Bourges.

Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum HT 30 000,00 EUR; maximum HT 250 000,00 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'attestation sur l'honneur dans laquelle le candidat déclare ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner obligatoire et général prévu par l'article 2141-1 à 2141-5 du code de la commande publique;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— compétence en géo-référencement et en géo-détection;

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourges
Pays: Cher 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-bourges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-bourges.fr 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-513277 (2020-10-23)

Avis d'attribution de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains.

Valeur totale du marché: 33 985 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-138824
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-513277
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains
Numéro du lot: 01

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: JFM Conseils
Commune postale: Les Ulis
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 33 985 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2021/S 055-138824 (2021-03-16)

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