Détection et géolocalisation des réseaux et ouvrages enterrés

Nantes métropole aménagement

Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs, de réalisation de plan réseaux et de marquage piquetage de réseaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de prospection scientifique › Services de prospection géophysique

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-04	Avis de marché
2021-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prospection géophysique
Numéro de référence: 001- Détection réseaux
Brève description:

Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs, de réalisation de plan réseaux et de marquage piquetage de réseaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prospection géophysique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prospection géophysique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1At-W16gsh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1At-W16gsh&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593810
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs, de réalisation de plan réseaux et de marquage piquetage de réseaux, dans le cadre des opérations d'aménagement et de constructions conduites par Nantes Métropole Aménagement.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 24 mois et pouvant à échéance être reconduit une fois pour une durée de 24 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes et son agglomération.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1At-W16gsh&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1At-W16gsh&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard — CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile;

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2020/S 240-593810 (2020-12-04)

Avis d'attribution de marché (2021-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nantes Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-077954
Se réfère à l'avis: 2020/S 240-593810
Numéro JO-S: 31

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Source: OJS 2021/S 031-077954 (2021-02-10)

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