La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale. Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum et sans maximum. Le marché comprend 14 lots, tels que définis selon détail ci-après, qui seront attribués en lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires pour la cuisine centrale
824
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la...”
Brève description
La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale. Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum et sans maximum. Le marché comprend 14 lots, tels que définis selon détail ci-après, qui seront attribués en lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes non spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes non spécifiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes spécifiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes (biologiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes biologiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie (bio et conventionnelle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie bio et conventionnelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches (bio et conventionnelle): bovines et ovines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches bovines et ovines.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): porcines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches porcines.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches de volailles.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches cuites sous-vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches cuites sous-vide
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais et produits de la mer (pêche durable)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Fourniture de poissons frais et de produits de la mer.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Fourniture de produits surgelés.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Fourniture de charcuterie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Fourniture de desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Fourniture de boissons.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés📦
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiserie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-17
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 053-125504 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-04-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la...”
Brève description
La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale. Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum ni maximum. Le marché comprend 14 lots — tels que définis selon détail ci-après — qui seront attribués en lots séparés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 053-125504
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-02 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-11 📅
Source: OJS 2020/S 074-176372 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la...”
Brève description
La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale. Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum ni maximum. Le marché comprend quatorze lots — tels que définis selon détail ci-après — qui seront attribués en lots séparés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 268 457 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches cuites sous-vide.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 053-125504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 3/2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes non spécifiques
Date de conclusion du contrat: 2021-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Expo Fruits
Adresse postale: 463 avenue de Milan
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 870 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fruits et légumes spécifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 780 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fruits et légumes (biologiques)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Épicerie (bio et conventionnelle)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Sud
Adresse postale: 10 rue du Chasselas
Code postal: 66962
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 396 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viandes fraîches (bio et conventionnelle): bovines et ovines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Guasch et Fils
Adresse postale: rue Latécoère
Code postal: 66050
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 630 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): porcines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 992 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 03/2021
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): volailles
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de distribution avicole
Adresse postale: avenue Jean Joxe
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 888 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viandes fraîches cuites sous-vide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 026 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Poissons frais et produits de la mer (pêche durable)
Nom et adresse du contractant
Nom: Gavignaud Marée Service
Adresse postale: allée de Provence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 885 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 311 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 560 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 518 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Tenine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 601 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Pains et viennoiserie
Source: OJS 2021/S 052-130698 (2021-03-11)