Démolition d'une halle, travaux de réhabilitation et de construction d'une halle sportive au club le village
Ville de Montigny-le-Bretonneux
Démolition d'une halle, travaux de réhabilitation et de construction d'une halle sportive au club le village.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouclet
- • ENTRA
- • NSA — division CFA
- • Armoires et bibliothèques › Armoires
- • Ascenseurs › Monte-charges
- • Barres, tiges, fils et profilés pour la construction › Profilés
- • Carrelages › Carrelage de sols
- • Carrelages › Carrelage mural
- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Matériaux divers de construction en bois › Panneaux de particules
- • Matériel tubulaire › Tubes et raccords
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Sièges et chaises divers › Bancs
- • Structures de construction diverses › Cloisons
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de bâtiments › Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Volets roulants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-17 | Avis de marché |
| 2020-02-27 | Informations complémentaires |
| 2020-03-18 | Informations complémentaires |
| 2020-03-24 | Informations complémentaires |
| 2020-12-11 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-04-29 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Numéro de référence: TVX-CLV-2020
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Cloisons 📦
Travaux de peinture 📦
Carrelages 📦
Articles et équipements de sport 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-le-Bretonneux
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny78.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: +33 139303168 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-029770
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Démolition — gros-œuvre — charpente métallique et bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition — gros-œuvre — charpente métallique et bois.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité — couverture — bardage.
Informations complémentaires: 2 PSE sont prévues pour le lot 2 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultations
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures — occultations.
Informations complémentaires: Une PSE est prévue pour le lot 3 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie — serrurerie.
Informations complémentaires: Une PSE est prévue pour le lot 4 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux-plafonds
Numéro du lot: 5
Brève description: Cloisons — doublages — faux-plafonds.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries intérieures.
Informations complémentaires: 2 PSE sont prévues pour le lot 6 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 7
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Carrelages et faïences — revêtements sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Carrelages et faïences — revêtements sols souples.
Intitulé du lot: Équipements sportifs
Numéro du lot: 9
Brève description: Équipements sportifs.
Intitulé du lot: CVC — plomberie
Numéro du lot: 10
Brève description: CVC — plomberie.
Intitulé du lot: Électricité CFO-CFA
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité CFO-CFA.
Intitulé du lot: Ascenseur — monte-charge
Numéro du lot: 12
Brève description: Ascenseur — monte-charge.
Intitulé du lot: VRD — espaces verts et aménagements extérieurs
Numéro du lot: 13
Brève description: VRD — espaces verts et aménagements extérieurs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sportif club le village — Montigny-le-Bretonneux.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Laura Xiberras
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 015-029770 (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Numéro de référence: TVX-CLV-2020
Brève description:
Démolition d'une halle, travaux de réhabilitation et de construction d'une halle sportive au club le village.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Cloisons 📦
Travaux de peinture 📦
Carrelages 📦
Articles et équipements de sport 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Ascenseurs 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-le-Bretonneux
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny78.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: +33 139303168 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-029770
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Une PSE (Prestation supplémentaire éventuelle) est prévue pour le lot 1 (cf. règlement de la consultation).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Démolition — gros-œuvre — charpente métallique et bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Démolition — gros-œuvre — charpente métallique et bois.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Une PSE (Prestation supplémentaire éventuelle) est prévue pour le lot 1 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Étanchéité — couverture — bardage
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité — couverture — bardage.
Informations complémentaires: 2 PSE sont prévues pour le lot 2 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — occultations
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures — occultations.
Informations complémentaires: Une PSE est prévue pour le lot 3 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie — serrurerie.
Informations complémentaires: Une PSE est prévue pour le lot 4 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux-plafonds
Numéro du lot: 5
Brève description: Cloisons — doublages — faux-plafonds.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries intérieures.
Informations complémentaires: 2 PSE sont prévues pour le lot 6 (cf. règlement de la consultation).
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 7
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Carrelages et faïences — revêtements sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: Carrelages et faïences — revêtements sols souples.
Intitulé du lot: Équipements sportifs
Numéro du lot: 9
Brève description: Équipements sportifs.
Intitulé du lot: CVC — plomberie
Numéro du lot: 10
Brève description: CVC — plomberie.
Intitulé du lot: Électricité CFO-CFA
Numéro du lot: 11
Brève description: Électricité CFO-CFA.
Intitulé du lot: Ascenseur — monte-charge
Numéro du lot: 12
Brève description: Ascenseur — monte-charge.
Intitulé du lot: VRD — espaces verts et aménagements extérieurs
Numéro du lot: 13
Brève description: VRD — espaces verts et aménagements extérieurs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sportif club le village — Montigny-le-Bretonneux.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Laura Xiberras
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
La description des travaux et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et leurs annexes ainsi que dans les plans, pièces graphiques et les DPGF. La durée prévisionnelle des travaux est de 12 mois, période de préparation incluse. La période de préparation est d'une durée de 2 mois. Des visites du site auront lieu pendant la procédure de consultation et avant la date de remise des offres. La visite du site est obligatoire et fera l'objet d'une attestation qui devra être jointe à l'offre. Cf. règlement de la consultation pour les dates et horaires des visites. Avance de 5 % si montant du marché supérieur à 50 000 EUR HT. Retenue de garantie de 5 %. Paiement sur le budget investissement de la ville, par mandat administratif suivi d'un virement, sous un délai de 30 jours maximum (délai légal).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À tout moment, un procédure de conciliation par président du Tribunal administratif (TA) de Versailles (art. L. 211-4 du Code de justice administrative (CJA);
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de publication ou notification de la décision attaquée,
— un référé précontractuel du début de procédure de passation à la signature du contrat, (art. L. 551-I du CJA),
— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),
— un référé contractuel devant le juge administratif à compter de la signature du contrat (art. L. 551-13 et suivants du CJA).
— toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir au TA de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification (art. R. 421-1 et 3 du CJA). En application de l'art. L. 521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'un demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,
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— tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou certaines des clauses divisibles — assorti de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou réception du courrier du rejet de son offre. Ce recours peut être accompagné de conclusion à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte (art. L. 521-1 du CJA). Cpdt à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir. Toutes difficultés, litiges ou contestation qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du TA de Versailles, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
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Informations complémentaires (2020-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelage mural 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-100930
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-029770
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2020/S 043-100930 (2020-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrelage mural 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-100930
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-029770
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2020/S 043-100930 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137991
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 058-137991 (2020-03-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137991
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
En raison du contexte actuel lié au COVID-19 (Coronavirus), la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 17.4.2020. Ceci afin de laisser le temps aux entreprises souhaitant remettre une(des) offre(s) de s'organiser et de finaliser celle(s)-ci.
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Informations complémentaires (2020-03-24)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145054
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145054
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres ayant été décalée au 17.4.2020 (16h00), la date d'ouverture des plis est par conséquent reportée au 17.4.2020 (16h30). Pour rappel, la séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Source: OJS 2020/S 061-145054 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 868851.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606301
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carrelages et faïences — revêtements sols souples.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sportif Club le village — Montigny-le-Bretonneux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Bouclet
Adresse postale: ZI rue des Quatre Filles
Commune postale: Épernon
Code postal: 28230
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 564631.88 EUR 💰
Nom: Entra
Adresse postale: 102 bis rue Danielle Casanova
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93306
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.entra.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 261829.65 EUR 💰
Nom: NSA — division CFA
Adresse postale: 22 rue Eugène Dupuis
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cfa-ascenseur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours: A tt moment, 1 procédure de conciliat
Source: OJS 2020/S 245-606301 (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 868851.53 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606301
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Les lots non attribués ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général, soit pour nécessité de redéfinir le besoin soit pour insuffisance de concurrence. Ils ont été relancés en procédure adaptée le 22/06/2020
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Carrelages et faïences — revêtements sols souples.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle sportif Club le village — Montigny-le-Bretonneux.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Nom: Bouclet
Adresse postale: ZI rue des Quatre Filles
Commune postale: Épernon
Code postal: 28230
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 564631.88 EUR 💰
Nom: Entra
Adresse postale: 102 bis rue Danielle Casanova
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93306
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.entra.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 261829.65 EUR 💰
Nom: NSA — division CFA
Adresse postale: 22 rue Eugène Dupuis
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.cfa-ascenseur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 42 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours: A tt moment, 1 procédure de conciliat
Source: OJS 2020/S 245-606301 (2020-12-11)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261829.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montigny le Bretonneux
Adresse postale: 66 Rue de la Mare aux Carats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235092
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606301
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: club Le Village à Montigny-Le-Bretonneux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: entra
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.entra.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique - Laura AVICEAU
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 087-235092 (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261829.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montigny le Bretonneux
Adresse postale: 66 Rue de la Mare aux Carats
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235092
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606301
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
demolition D'Une halle, travaux de rehabilitation et de construction D'Une halle sportive au club le village - lot 11 Électricité CFO - cFA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: club Le Village à Montigny-Le-Bretonneux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: entra
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.entra.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique - Laura AVICEAU
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
a tt moment, 1 procédure de conciliat° par pdt du Tribunal Administratif (Ta) de VERSAILLES (Art L.211-4 du Code de Justice Administrative (Cja) ;- 1 recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur ds délai de 2 mois à cpter de publicat° ou notificat° de la décis° attaquée ;- 1 référé précontractuel du début de procédure de passat° à la signature du contrat, (art L.551-I du cja).- 1 référé suspens° avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L.521-1 du Cja).- 1 référé contractuel devant le juge administratif à cpter de la signature du contrat (art L.551-13 et suivants du cja).- tte décis° individuelle défavorable ds le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'1 recours pr excès de pouvoir au TA de VERSAILLES ds 1 délai de 2 mois à cpter de sa date de notificat° (art R.421-1 et 3 du Cja). En applicat° de l'art L.521-1 du CJA le juge des référés pourra être saisi d'1 dde de suspens° de la décis° objet de la requête en annulat°.- tt concurrent évincé de la conclus° du marché est recevable à former dvant le juge administratif 1 recours de pleine juridict° contestant la validité du contrat - ou certaines des clauses divisibles - assorti de ddes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé ds 1 délai de 2 mois à cpter de la publicat° de l'avis d'attribut° du marché ou récept° du courrier du rejet de son offre.Ce recours peut être accompagné de conclus° à fin de suspens° de l'exécut° du contrat par requête distincte (art L.521-1 du Cja).Cpdt à cpter de la conclus° du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridict°, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pr excès de pouvoir.Ttes difficultés, litiges ou contestat° qui pourraient naître à l'occas° de l'interprétat° ou l'exécut° du marché seront de la compétence exclusive du TA de VERSAILLES, si les parties n'ont pu trouver un règlmt amiable
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