Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01
Communauté de communes Terres Touloises
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la Communauté de communes Terres Touloises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services de contrôle et d'essais techniques
- • Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées › Services d'inspection des égouts
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-29 | Avis de marché |
| 2020-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2020_AOO_01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.terrestouloises.com/ 🌏
Courrier électronique: e.deloge@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383432376 📞
Fax: +33 383649043 📠
URL des documents: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256905
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_1
Numéro du lot: 2020_AOO_01_1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_2
Numéro du lot: 2020_AOO_01_2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CC2T.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les lots n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-10-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 106-256905 (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2020_AOO_01
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la Communauté de communes Terres Touloises.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.terrestouloises.com/ 🌏
Courrier électronique: e.deloge@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383432376 📞
Fax: +33 383649043 📠
URL des documents: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256905
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_1
Numéro du lot: 2020_AOO_01_1
Brève description:
Les prestations s'entendent en curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_2
Numéro du lot: 2020_AOO_01_2
Brève description:
Les prestations s'entendent en réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux pluviales. Elles concernent trois types de contrôles: compactage, inspections visuelles et télévisuelles, contrôle d'étanchéité.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CC2T.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Les lots n
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-10-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2020-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 106-256905 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 695 461 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Écrouves
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463600
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-256905
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_AOO_01_1
Informations complémentaires:
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum et sans maximum et avec un opérateur économique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Société Malezieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent, BP 60640
Commune postale: Woippy Cedex 2
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387512425 📞
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Pays: Moselle 🏙️
Nom: Société INERA Grand-Est
Téléphone: +33 387131300 📞
Courrier électronique: inera@inera-ge.com 📧
Valeur totale du marché: 654 472 EUR 💰
40 989 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de quarante-huit mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 192-463600 (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la communauté de communes Terres Touloises.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Écrouves
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463600
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-256905
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Accord-cadre avec un minimum [200 000,00 EUR (HT)] et un maximum [1 200 000,00 EUR (HT)] et avec un opérateur économique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_AOO_01_1
Informations complémentaires:
Accord-cadre avec un minimum [200 000,00 EUR (HT)] et un maximum [1 200 000,00 EUR (HT)] et avec un opérateur économique.
Intitulé du lot: Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_AOO_01_2
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum et sans maximum et avec un opérateur économique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Société Malezieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent, BP 60640
Commune postale: Woippy Cedex 2
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387512425 📞
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Pays: Moselle 🏙️
Nom: Société INERA Grand-Est
Téléphone: +33 387131300 📞
Courrier électronique: inera@inera-ge.com 📧
Valeur totale du marché: 654 472 EUR 💰
40 989 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de quarante-huit mois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 192-463600 (2020-09-29)
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