Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01

Communauté de communes Terres Touloises

La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement, ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur le territoire de la Communauté de communes Terres Touloises.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-29 Avis de marché
2020-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Ecrouves
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383432376 📞
Courrier électronique: e.deloge@terrestouloises.com 📧
Fax: +33 383649043 📠
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.terrestouloises.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01 2020_AOO_01”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_1”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2020_AOO_01_1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CC2T.
Description du marché:
“Les prestations s'entendent en curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_aoo_01_2”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2020_AOO_01_2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Description du marché:
“Les prestations s'entendent en réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots n 1 et 2 de cette consultation comportent une condition particulière d'exécution visée par l'article L. 2112-2 du code de la commande publique...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-10-28 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 106-256905 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie, CS 40325 Écrouves
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement - marché (accord-cadre) 2020_AOO_01 2020_AOO_01”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 695 461 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_AOO_01_1”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec un minimum [200 000,00 EUR (HT)] et un maximum [1 200 000,00 EUR (HT)] et avec un opérateur économique.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement — marché (accord-cadre) 2020_AOO_01_2”
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre sans minimum et sans maximum et avec un opérateur économique.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 106-256905

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020_AOO_01
Numéro d'identification du lot: 2020_AOO_01_1
Titre: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Malezieux
Adresse postale: 1 rue Saint-Vincent, BP 60640
Commune postale: Woippy Cedex 2
Code postal: 57146
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387512425 📞
Courrier électronique: mlzx@malezieux.com 📧
Région: Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Société INERA Grand-Est
Téléphone: +33 387131300 📞
Courrier électronique: inera@inera-ge.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 654 472 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2020_AOO_01_2
Titre: Essais de réception des ouvrages neufs d'assainissement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 989 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de quarante-huit mois.
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO no 20038
Source: OJS 2020/S 192-463600 (2020-09-29)