Création et réhabilitation d'aires de jeux pour enfants

Ville d'Arles

Diverses aires de jeux dans les espaces publics (squares), les cours d'écoles maternelles et primaires gérées par la Ville d'Arles ainsi que les crèches sur l'ensemble de la commune d'Arles y compris hameaux et villages. Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code.
Les prestations sont réparties en 3 lots. Pour chaque lot: accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante). Conformément aux art. R. 2162-13 &14 du code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-28 Avis de marché
2020-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Numéro de référence: 20ff-Cop-0659-D
Brève description:
Diverses aires de jeux dans les espaces publics (squares), les cours d'écoles maternelles et primaires gérées par la Ville d'Arles ainsi que les crèches sur l'ensemble de la commune d'Arles y compris hameaux et villages. Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Les prestations sont réparties en 3 lots. Pour chaque lot: accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante). Conformément aux art. R. 2162-13 &14 du code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Équipements pour terrain de jeux 📦
Revêtements de sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047563
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info Toute correspondance émanant de l'acheteur sera adressée par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, une adresse électronique consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. Les candidats doivent effectuer une visite sur les lieux d'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article R. 2151-3 du code. À ce titre, pour les dates et horaires des visites sur site, les candidats prendront préalablement contact auprès de: M. Roland Morte, +33 67686508812/r.morte@ville-arles.fr ou M. Jean Luc Durand au +33 633055291/j.durand@ville-arles.fr En cas de non-réponse, laisser un message. Pour plus de détails, se reporter à l'art.6 du règlement de la consultation. L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Modalités essentielles de financement et de paiement: retenue de garantie de 5,00 % du montant de chaque bon de commande pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Budget communal principal: sur fonds propres avec le concours de subventions, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. Référence au CCAG-FCS. Prix révisables. Pas d'avance pour la période initiale. En cas de reconduction: avance de 10 % pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diverses aires de jeux dans les espaces publics (squares), les cours d'écoles maternelles et primaires gérées par la Ville d'Arles ainsi que les crèches sur l'ensemble de la commune d'Arles y compris hameaux et villages. Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code.
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Les prestations sont réparties en 3 lots. Pour chaque lot: accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante). Conformément aux art. R. 2162-13 &14 du code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture, pose de mobiliers urbains
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, pose de mobiliers urbains: bancs, corbeilles à papiers, clôtures en rondins, panneaux d'informations... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum. Pour chaque période de reconduction: sans minimum et sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Fourniture, pose de jeux pour enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture, pose de jeux pour enfants: jeux à 1 ressort, jeux à 2 ressorts, jeux à 4 ressorts, tourniquets, portiques à balançoires, toboggans, jeux à glisser et à grimper, jeux de type mobiliers pour enfants, éléments de jeux divers.... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum et sans maximum.
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Intitulé du lot: Fourniture, pose de sols de réception
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, pose de sols de réception: sols souples coulés de confort mono-couches avec une épaisseur de 10 mm, sols souples coulés de bi-couches en différentes épaisseurs de couleur rouge et différentes couleurs... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum et sans maximum.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution,
— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 (dernière version à jour).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Toute correspondance émanant de l'acheteur sera adressée par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, une adresse électronique consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. Les candidats doivent effectuer une visite sur les lieux d'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article R. 2151-3 du code. À ce titre, pour les dates et horaires des visites sur site, les candidats prendront préalablement contact auprès de:
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M. Roland Morte, +33 67686508812/r.morte@ville-arles.fr ou M. Jean Luc Durand au +33 633055291/j.durand@ville-arles.fr
En cas de non-réponse, laisser un message. Pour plus de détails, se reporter à l'art.6 du règlement de la consultation. L'acheteur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché. Cependant, quelle que soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
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Modalités essentielles de financement et de paiement: retenue de garantie de 5,00 % du montant de chaque bon de commande pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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Budget communal principal: sur fonds propres avec le concours de subventions, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. Référence au CCAG-FCS. Prix révisables. Pas d'avance pour la période initiale. En cas de reconduction: avance de 10 % pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— un recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE, cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2020/S 022-047563 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Diverses aires de jeux dans les espaces publics (squares?), les cours d'écoles maternelles et primaires gérées par la Ville d'Arles ainsi que les crèches sur l'ensemble de la commune d'Arles y compris hameaux et villages. Procédure formalisée (article L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (article L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 & 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Les prestations sont réparties en trois lots. Pour chaque lot: accord-cadre (articles R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de fournitures (part prépondérante). Conformément aux articles R. 2162-13 & 14 du code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période d'un an. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
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Valeur totale du marché: 109163.91 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312907
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047563
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en Mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un: — référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis; — recours en validité dans les deux mois à compter de la publication du présent avis, application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr Les montants HT indiqués pour chaque lot sont issus du DQE (non contractuel), estimation pour la 1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, pose de mobiliers urbains: bancs, corbeilles à papiers, clôtures en rondins, panneaux d'informations... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.
Fourniture, pose de jeux pour enfants: jeux à un ressort, jeux à deux ressorts, jeux à quatre ressorts, tourniquets, portiques à balançoires, tobogans, jeux à glisser et à grimper, jeux de type mobiliers pour enfants, éléments de jeux divers... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.
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Fourniture, pose de sols de réception: sols souples coulés de confort mono-couches avec une épaisseur de 10 mm, sols souples coulés de bi-couches en différentes épaisseurs de couleur rouge et différentes couleurs... Période initiale: minimum 10 000 EUR HT et sans maximum pour chaque période de reconduction: sans minimum ni maximum.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: Kaso Provence Méditerranée SARL
Adresse postale: 76 via Nova, Pôle Excellence Jean Louis
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 16 145 EUR 💰
Nom: Proludic SAS
Adresse postale: L'Étang Vignon — 181 rue des Entrepreneurs — CS 30001
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 41729.50 EUR 💰
Nom: Ecogom SAS
Adresse postale: 26 rue d'Etrun
Commune postale: Marœuil
Code postal: 62161
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 51289.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8
4

Référence
Informations complémentaires
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en Mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
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— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis;
— recours en validité dans les deux mois à compter de la publication du présent avis, application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
Les montants HT indiqués pour chaque lot sont issus du DQE (non contractuel), estimation pour la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de onze jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre;
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE;
— recours en validité dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE. Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2020/S 128-312907 (2020-07-01)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
Écogom SAS Kaso Provence Méditerranée SARL Proludic SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Instruments de musique, articles de... Jeux et jouets; attractions foraines Articles pour fêtes foraines, jeux de... Manèges, balançoires, stands de tir et... Équipements pour terrain de jeux