Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce Village de Noël (création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création et mise en place de la scénographie du «Village de Noël 2020», place de la Liberté à Toulon
Aoopsvscénovillagenoël2020”
Produits/services: Services de zones récréatives📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce Village de Noël (création d'un scénario et...”
Brève description
Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce Village de Noël (création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 109 500 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de zones récréatives📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce Village de Noël (création d'un scénario et...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce Village de Noël (création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-11-09 📅
Date de fin: 2021-01-07 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9/12/2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Le marché est passé pour une durée comprise à l'intérieur des deux dates suivantes:
— début du marché: la date de notification;
— terme du marché: après enlèvement sans réserve des divers éléments de scénographie et la remise en état de la place de la Liberté, dûment constatée par les services de la Ville de Toulon. Le «Village de Noël» édition 2020 sera ouvert au public du 20 novembre au 31.12.2020. Les prestations, objets du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
— la périodicité du versement des acomptes est fixée au maximum à trois mois. Ce maximum est ramené à un mois dans les conditions fixées à l'article R. 2191-22 du code de la commande publique. Le marché est établi sur la base d'un prix global et forfaitaire s'appliquant à la totalité du marché tel que mentionné à la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). Le marché sera attribué sur la base de deux critères dont le détail est mentionné dans le règlement de la consultation. Critère valeur technique sur 7 points et le critère prix sur 13 points. Une avance est prévue cf. article 3.3.2 du CCP. Les dates et heures mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 120-292518 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création et mise en place de la scénographie du «village de Noël 2020», place de la Liberté à Toulon
Aoopsvscénovillagenoël2020”
Brève description:
“Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce village de Noël (création d'un scénario et...”
Brève description
Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce village de Noël (création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112 500 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce village de Noël (création d'un scénario et...”
Description du marché
Le présent marché porte sur la création d'une scénographie à ciel ouvert, animée, éclairée et sonorisée pour ce village de Noël (création d'un scénario et d'éléments de décor en plein air, mis en scène par des éclairages, des animations et de la sonorisation).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-292518
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ellipsis
Adresse postale: 11 avenue Louis Renault
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
“Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la DPGF. Le marché a été attribué sur la base des critères suivants: critère valeur technique...”
Le montant total du présent avis correspond au montant HT de la DPGF. Le marché a été attribué sur la base des critères suivants: critère valeur technique noté sur 12 points lui-même sous pondéré en trois sous-critères et critère prix noté sur 8 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du Directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ce marché a été signé le 13.10.2020 et notifié le 14.10.2020. Les données essentielles sont disponibles sur la plate-forme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 203-494019 (2020-10-14)