Conseil en matière de qualité

IRSN

Conseil en matière de qualité: appui au pilotage, à l'amélioration et à l'animation du management par la qualité à l'IRSN

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-15 Avis de marché
Avis de marché (2020-05-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158358888 📞
Courrier électronique: marie.beauchet@irsn.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.irsn.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576758&orgAcronyme=s2d 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conseil en matière de qualité IRSN_ACC_QUALITE
Produits/services: Services de planification de l'assurance qualité des systèmes 📦
Brève description:
“Conseil en matière de qualité: appui au pilotage, à l'amélioration et à l'animation du management par la qualité à l'IRSN”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations ne nécessitant pas d'habilitation pour des marchés classifiés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et d'évaluation 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de planification de l'assurance qualité des systèmes 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Prestations portant sur l'apport de conseil et le traitement d'opérations qualité au bénéfice des directions et unités de l'IRSN. La réalisation des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois par...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'IRSN peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations nécessitant l'habilitation pour des marchés classifiés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations portant sur l'apport de conseil et le traitement d'opérations qualité au bénéfice des directions et unités de l'IRSN. La réalisation des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements demandés relatifs à la situation propre des opérateurs économiques sont précisés dans le règlement de consultation téléchargeable à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité économique et financière des opérateurs économiques sont précisés dans le «règlement de consultation»...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements demandés relatifs à la capacité technique et professionnelle des opérateurs économiques sont précisés dans le «règlement de consultation»...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-26 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit deux fois pour une durée de douze mois par...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés: — référé précontractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-1 et s. du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 098-234392 (2020-05-15)