Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les personnes âgées

Ville de Mons-en-Baroeul

Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les personnes âgées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• API Restauration
• Dupont Restauration

Qui ?

• Ville de Mons-en-Baroeul

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-16	Avis de marché
2021-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Numéro de référence: 2020/23
Brève description:

Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les personnes âgées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Services de repas livrés à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mons-en-Barœul
Adresse postale: 27 avenue Robert Schuman
Code postal: 59370
Commune postale: Mons-en-Barœul
Contact
Adresse Internet: http://Monsenbaroeul.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-mons-en-baroeul.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vi5f2DoMhT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_vi5f2DoMhT 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-12-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-559759
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'EHPAD Les Bruyères. Livraison des déjeuners en liaison chaude vers deux sites. Confection repas en liaison froide (dîner) pour certains résidents de l'EHPAD. Fourniture de denrées pour petit-déjeuner de l'EHPAD.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 151 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1: confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures de soins
Numéro du lot: 1
Brève description:

Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures de soins.

Valeur estimée hors TVA: 796 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: confection de repas en liaison froide pour portage à domicile
Numéro du lot: 2
Brève description: Confection de repas en liaison froide pour portage à domicile.
Valeur estimée hors TVA: 355 440 EUR 💰
Informations complémentaires:

Confection de repas avec viande et sans viande, en liaison froide. Le portage à domicile des repas est réalisé par le CCAS, non par le titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

EHPAD Les Bruyères Mons-en-Barœul.

École La Paix Mons-en-Barœul.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Cadre de candidature à compléter avec attestation transport de repas en liaison froide (lot 2), en liaison chaude (lot 1); chiffre d'affaires sur trois exercices; moyens humains à l'échelle de la société sur trois exercices; moyens matériels; références de moins de cinq ans; assurance en responsabilité civile. Critères d'évaluation des candidatures: expérience, capacités professionnelles, techniques et financières. Critères de jugement des offres: voir règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum annuel. Chaque lot est mono-attributaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590410300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure adaptée relative à un marché ayant pour objet des services sociaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les candidats. Le lot nº 1 comprend deux PSE:

1) fourniture des denrées alimentaires pour le goûter des résidents de l'EHPAD;

2) fourniture de collation nocturne pour certains résidents de l'EHPAD.

Les deux lots comprennent une clause de réexamen (prix révisables + adaptation possible des clauses de l'accord-cadre en raison de la crise sanitaire). Des marchés supplémentaires sans publicité ni mise en concurrence pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Par ailleurs, des modifications pourront être effectuées sans nouvelle procédure de mise en concurrence dans tous les cas prévus par le code de la commande publique. Les variantes sont interdites. Chaque lot est reconductible deux fois pour une durée de douze mois par reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 227-559759 (2020-11-16)

Avis d'attribution de marché (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 136 656 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-116460
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-559759
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'Ehpad Les Bruyères. Livraison des déjeuners en liaison chaude vers deux sites. Confection repas en liaison froide (dîner) pour certains résidents de l'Ehpad. Fourniture de denrées pour petit-déjeuner de l'Ehpad. Le lot nº 1 comprend deux PSE:

1) fourniture des denrées alimentaires pour le goûter des résidents de l'Ehpad;

2) fourniture de collation nocturne pour certains résidents de l'Ehpad.

Confection de repas avec viande et sans viande, en liaison froide. Le portage à domicile des repas est réalisé par le CCAS, non par le titulaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ehpad Les Bruyères Mons-en-Barœul.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Nom: Dupont Restauration
Numéro d'enregistrement national: 41015167400026
Adresse postale: 13 avenue Blaise Pascal, PA les Portes du Nord
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 772 936 EUR 💰
Nom: API Restauration
Numéro d'enregistrement national: 47718101003392
Adresse postale: 6 rue de la Pointe ZI AA
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 363 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: CCAS de Mons-en-Barœul
Source: OJS 2021/S 046-116460 (2021-03-03)

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