1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les personnes âgées
2020/23”
Produits/services: Services de préparation de repas📦
Brève description:
“Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les personnes âgées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 151 640 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures de soins” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: EHPAD Les Bruyères Mons-en-Barœul.
Description du marché:
“Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures de soins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 796 200 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Description
Informations complémentaires:
“Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'EHPAD Les Bruyères....”
Informations complémentaires
Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'EHPAD Les Bruyères. Livraison des déjeuners en liaison chaude vers deux sites. Confection repas en liaison froide (dîner) pour certains résidents de l'EHPAD. Fourniture de denrées pour petit-déjeuner de l'EHPAD.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: confection de repas en liaison froide pour portage à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile📦
Site principal ou lieu d'exécution: École La Paix Mons-en-Barœul.
Description du marché: Confection de repas en liaison froide pour portage à domicile.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 355 440 💰
Description
Informations complémentaires:
“Confection de repas avec viande et sans viande, en liaison froide. Le portage à domicile des repas est réalisé par le CCAS, non par le titulaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Cadre de candidature à compléter avec attestation transport de repas en liaison froide (lot 2), en liaison chaude (lot 1); chiffre d'affaires sur trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Cadre de candidature à compléter avec attestation transport de repas en liaison froide (lot 2), en liaison chaude (lot 1); chiffre d'affaires sur trois exercices; moyens humains à l'échelle de la société sur trois exercices; moyens matériels; références de moins de cinq ans; assurance en responsabilité civile. Critères d'évaluation des candidatures: expérience, capacités professionnelles, techniques et financières. Critères de jugement des offres: voir règlement de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum annuel. Chaque lot est mono-attributaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Procédure adaptée relative à un marché ayant pour objet des services sociaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les...”
Procédure adaptée relative à un marché ayant pour objet des services sociaux. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier ou non avec les candidats. Le lot nº 1 comprend deux PSE:
1) fourniture des denrées alimentaires pour le goûter des résidents de l'EHPAD;
2) fourniture de collation nocturne pour certains résidents de l'EHPAD.
Les deux lots comprennent une clause de réexamen (prix révisables + adaptation possible des clauses de l'accord-cadre en raison de la crise sanitaire). Des marchés supplémentaires sans publicité ni mise en concurrence pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Par ailleurs, des modifications pourront être effectuées sans nouvelle procédure de mise en concurrence dans tous les cas prévus par le code de la commande publique. Les variantes sont interdites. Chaque lot est reconductible deux fois pour une durée de douze mois par reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 227-559759 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-03) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CCAS de Mons-en-Barœul
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 136 656 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ehpad Les Bruyères Mons-en-Barœul.
Description du marché:
“Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'Ehpad Les Bruyères....”
Description du marché
Confection de repas (déjeuners) pour les résidents des trois structures pour personnes âgées de la ville. Cuisine centrale située à l'Ehpad Les Bruyères. Livraison des déjeuners en liaison chaude vers deux sites. Confection repas en liaison froide (dîner) pour certains résidents de l'Ehpad. Fourniture de denrées pour petit-déjeuner de l'Ehpad. Le lot nº 1 comprend deux PSE:
1) fourniture des denrées alimentaires pour le goûter des résidents de l'Ehpad;
2) fourniture de collation nocturne pour certains résidents de l'Ehpad.
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Description du marché:
“Confection de repas avec viande et sans viande, en liaison froide. Le portage à domicile des repas est réalisé par le CCAS, non par le titulaire.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-559759
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Confection et livraison de repas en liaison chaude et froide pour les structures de soins de Mons-en-Barœul”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupont Restauration
Numéro d'enregistrement national: 41015167400026
Adresse postale: 13 avenue Blaise Pascal, PA les Portes du Nord
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 796 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 772 936 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Confection de repas en liaison froide pour portage à domicile
Nom et adresse du contractant
Nom: API Restauration
Numéro d'enregistrement national: 47718101003392
Adresse postale: 6 rue de la Pointe ZI AA
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 355 440 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 720 💰
Source: OJS 2021/S 046-116460 (2021-03-03)