Confection et livraison de colis de fin d'année et de confiseries en 6 lots

Ville de Fos-sur-Mer

Confection et livraison de colis de fin d'année et de confiseries en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Colis alimentaires
• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Chocolat et sucreries › Confiserie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-14	Avis de marché
2020-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis alimentaires
Numéro de référence: 2019-5-139
Brève description: Confection et livraison de colis de fin d'année et de confiseries en 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Colis alimentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Colis alimentaires 📦
Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: Boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_WcV7fvbRxW&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2019_WcV7fvbRxW&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 012-023210
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les montants minimal et maximal annuels du marché en euros (T.T.C.) sont les suivants: montant minimal: 24 000, montant maximal: 40 000, les prix unitaires maximal (T.T.C.) des assortiments sont définis par l'article 3.1.1 du CCP n

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Confection et livraison de colis de fin d'année pour le personnel municipal et le Centre Communal d'action Sociale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Confection et livraison de colis de fin d'année pour le personnel municipal et le Centre Communal d'action Sociale.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire.le marché est conclu pour une durée d'un an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, expressément renouvelable 2 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 3 ans (36 mois). Les conditions de la reconduction expresse du présent marché sont renseignées à l'article 1.6 du CCP n

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Confection et livraison de colis de fin d'année pour les Seniors
Numéro du lot: 2
Brève description: Confection et livraison de colis de fin d'année pour les Seniors.
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximal annuels du marché en euros (T.T.C.) sont les suivants: Colis individuels: Montant minimal: 15 000, Montant maximal: 26 000, colis couples: montants minimal: 18 750, montants maximal: 32 500, les prix unitaires maximal (T.T.C.) des assortiments sont définis par l'article 3.2.1 du CCP n

Intitulé du lot: Confection et livraison de colis pour «Noces d'or»
Numéro du lot: 3
Brève description: Confection et livraison de colis pour «Noces d'or».
Informations complémentaires:

Les montants minimal et maximal annuels du marchés en euros (T.T.C.) sont les suivants: Montant minimal: 60 Montant ,maximal: 1 500. Les prix unitaires maximal (T.T.C.) des assortiments sont définis par l'article 3.3.1 du CCP n

Intitulé du lot: Confection et livraison de colis pour «les retraités du personnel municipal»
Numéro du lot: 4
Brève description: Confection et livraison de colis pour «les retraités du personnel municipal».
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum annuels du marché en euros (T.T.C.) sont les suivants: Montant minimum: 40, Montant maximum: 2 000. Les prix unitaires maximum (T.T.C.) des assortiments sont définis par l'article 3.4.1 du CCP n

Intitulé du lot: Confection et livraison de colis «Bien être» pour les résidents de la Maison de retraite
Numéro du lot: 5
Brève description:

Confection et livraison de colis «bien être» pour les résidents de la Maison de retraite.

Informations complémentaires:

Les montants minimal et maximal annuels du marché en euros (T.T.C.) sont les suivants: Montant minimal: 15, Montant maximal: 1 275, les prix unitaires maximal (T.T.C.) sont définis par l'article 3.5.1 du CCP n

Intitulé du lot: Confection et livraison d'assortiments de confiseries
Numéro du lot: 6
Brève description: Confection et livraison d'assortiments de confiseries.
Informations complémentaires:

Montants annuels en Euros (T.T.C.): protocole et accueil administration logement Ccas Mini: 1 080, maxi: 4 000, Scolaire Mini: 1 400, maxi:3 600, enfance et Animation Handicap Ccas Mini: 1 050, maxi:1 925, petite enfance Mini:600, Maxi:1 350, sport mini: 300, maxi:525, aînés mini: 175, maxi: 500 les prix unitaires maximum (T.T.C.) sont définis par l'article 3.6.1 du CCP n

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-Sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin de faciliter le process d'attribution, le candidat peut, s'il le souhaite, remettre les éléments suivants au stade du dépôt de son pli -comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1

Situation économique et financière:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation,

— soit, le Document Unique de Marché Européen. Liste et description succincte des critères de sélection:

—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

—— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation,

— soit, le Document Unique de Marché Européen. Liste et description succincte des critères de sélection:

—— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

—— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Nom du pouvoir adjudicateur: Le centre d'action communal, d'action sociale de la ville de Fos sur Mer (CCAS
Adresse postale: 75 chemin Fontaine de Guigue
Commune postale: Fos-sur-Mer
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_WcV7fvbRxW&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos sur Mer
Adresse postale: Avenue René Cassin — BP5
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 3 ans si toutes les reconductions sont réalisées

La procédure retenue est la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2124-1, R. 2124-3, R. 2124-5, R. 2131-16 et 17, R. 2143-1 et 2, R. 2124-2, R.2151-1 à 5, R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au Boamp et au JOUE envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Les commandes seront rémunérées par application des prix unitaires figurants aux bordereaux des prix unitaires rapportés au quantités réellement livrées.les prix sont fermes pour la première année du marché, puis révisables annuellement dans les conditions de l'article 6.2 CCP n

1) valeur technique appréciée au regard des échantillons (75 %): Composition du colis proposé (50 %): variété et qualité des produits; présentation du colis proposé (25 %): appréciation du contenant et de la présentation des produits;

2) prix apprécié au regard du prix unitaire (T.T.C.) du colis* renseigné au sein du Bordereau des prix unitaires et descriptif du colis. *Pour tous les lots, le prix unitaire (T.T.C.) du colis ne doit pas être supérieur au prix unitaire (T.T.C.) prescrit par le pouvoir adjudicateur au sein de l'article 3 du CCP n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-Sur-Mer
Adresse postale: Direction de la Commande Publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2020/S 012-023210 (2020-01-14)

Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 345 525 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boîte postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403606
Se réfère à l'avis: 2020/S 012-023210
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Confection et livraison de colis de fin d'année pour le personnel municipal et le Centre communal d'action sociale
Brève description:

Confection et livraison de colis de fin d'année pour le personnel municipal et le Centre communal d'action sociale.

Intitulé du lot: Confection et livraison de colis pour «Les retraités du personnel municipal»
Brève description:

Confection et livraison de colis pour «Les retraités du personnel municipal».

Confection et livraison de colis «Bien être» pour les résidents de la Maison de retraite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des échantillons (75 %): — composition du colis proposé (50 %): variété et qualité des produits; — présentation du colis proposé (25 %): appréciation du contenant
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des échantillons (75 %): - Composition du colis proposé (50 %): variété et qualité des produits; - Présentation du colis proposé (25 %): appréciation du contenant

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-16 📅
Nom: la quercynoise Union de coopératives agricoles à capitale variable
Adresse postale: 267, avenue pierre Sémard
Commune postale: Cahors
Code postal: 46000
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: les ducs de gascogne
Adresse postale: route de Mauzevin
Commune postale: Gimont
Code postal: 32200
Valeur totale du marché: 58 500 EUR 💰
Nom: Les ducs de Gascogne
Adresse postale: Route de Mauzevin
Valeur totale du marché: 1 500 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-20 📅
Nom: SARL Helfrich Farrjop
Adresse postale: 3 rue des Prés
Commune postale: Kirrwiller
Code postal: 67330
Valeur totale du marché: 1 275 EUR 💰
11 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
4
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre d'action communal d'action sociale de la Ville de Fos-sur-Mer (CCAS)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Source: OJS 2020/S 167-403606 (2020-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits alimentaires et produits secs divers (>20)

Aliments en conserve et rations de campagne (5)