Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage de plusieurs bâtiments du Département de l'Ain. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale à compter de la date fixée dans l'ordre de service au 31.8.2021; renouvelables ensuite annuellement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage de plusieurs bâtiments du Département de l'Ain
2020099A”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage de plusieurs bâtiments du Département de l'Ain. Accord-cadre à bons de commande sans...”
Brève description
Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage de plusieurs bâtiments du Département de l'Ain. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale à compter de la date fixée dans l'ordre de service au 31.8.2021; renouvelables ensuite annuellement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage aux archives départementales” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage aux archives départementales.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois; 1 période: de la date de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois; 1 période: de la date de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Montant annuel estimé: 22 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au musée des Planons” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au musée des Planons.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1re période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1re période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1 période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des options
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1 période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage sur les sites du SRE et de la Madeleine” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage sur les sites du SRE et de la Madeleine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1 période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois. 1 période: de l'OS au 31.8.2021, puis reconductions annuelles; durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au centre routier de Chazey Bons” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au centre routier de Chazey Bons.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant annuel estimé: 7 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au chalet des Loges” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au chalet des Loges.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au centre routier de Culoz” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Conduite, maintenance et dépannage des installations de chauffage au centre routier de Culoz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-21
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée....”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation: 2020099a. Le montant indiqué à l'article II.1.5) correspond aux montants estimés cumulés des six lots pour la durée totale de l'accord-cadre. Les montants indiqués aux articles II.2.6) correspondent aux montants estimés de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 135-332694 (2020-07-10)