Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories»
Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories»
2020-0580”
Titre
Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories»
2020-0580
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Produits/services: Services d'organisation de festivals📦
Brève description:
“Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories».”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation de festivals📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.
Description du marché:
“Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 893 332 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires, avec un minimum annuel de 458 333 EUR HT et sans maximum pour la partie forfaitaire, pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires, avec un minimum annuel de 458 333 EUR HT et sans maximum pour la partie forfaitaire, pour chaque période d'exécution: selon les montants totaux globaux renseignés dans la décomposition du prix global et forfaitaire. Pour la partie à bons de commande: selon le besoins du département des Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— conformité aux obligations légales, fiscales et sociales. Il s'agit de vérifier, conformément aux articles R. 2143-3 1º et R. 2143-4 du code de la...”
Liste et brève description des règles et critères
— conformité aux obligations légales, fiscales et sociales. Il s'agit de vérifier, conformément aux articles R. 2143-3 1º et R. 2143-4 du code de la commande publique, que les candidats (chacun des membres du groupement et des éventuels sous-traitants) attestent d'une régularité de situation sur les plans légaux, sociaux et fiscaux;
— aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-11, R. 2143-12 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L. 2152-1 à L. 2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres, cf. RC pour le détail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque marché sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque marché sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme d'un délai d'un an à compter de sa date...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le marché sera éventuellement reconduit au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de trois mois.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la...”
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Pour les prestations à prix forfaitaire: une avance est accordée en une seule fois au titulaire, si le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Pour les prestations sur bons de commande: une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2020/S 249-622214 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 893 332 💰
Procédure Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
Le marché sera éventuellement reconduit au terme d'un délai d'un an à compter de sa date...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
Le marché sera éventuellement reconduit au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de trois mois.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-622214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0580
Titre:
“Conception et réalisation d'un festival des séries télévisuelles axées sur l'adaptation littéraire avec programmation officielle «Marseille Séries Stories»”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cinefinace
Numéro d'enregistrement national: 34304589400049
Adresse postale: 27 rue des Mathurins
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 474230
Offre la plus élevée: 648649
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la...”
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Pour les prestations à prix forfaitaire: une avance est accordée en une seule fois au titulaire, si le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Pour les prestations sur bons de commande: une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à
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Source: OJS 2021/S 108-285837 (2021-06-02)