Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte — tri — traitement — élimination des ordures ménagères et déchets
Aggmf20s02/Jo”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Marché de collecte tri élimination des ordures ménagères et déchets. Attention, tous les lots n'ont pas la même durée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 43 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: Collecte des déchets ménagers et assimilés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Limination des déchets ménagers et assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des ordures ménagères📦
Description du marché: Élimination des déchets ménagers et assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 500 000 💰
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois un an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte — tri — conditionnement des emballages ménagers recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Collecte tri et conditionnement des EMR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte — stockage — conditionnement des papiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché: Collecte stockage conditionnement des papiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte — stockage — conditionnement du verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Description du marché: Collecte stockage et conditionnement du verre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et conditionnement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché: Collecte et conditionnement des cartons.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte en porte à porte, tri et valorisation des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Description du marché: Collecte en porte à porte, tri et valorisation des encombrants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation technique, commerciale et gardiennage des déchetteries de Gréoux-les-Bains et Manosque” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Description du marché:
“Exploitation technique, commerciale et gardiennage des déchetteries de Gréoux-les-Bains et Manosque.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Le Castellet, Oraison et Villeneuve” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Description du marché:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Le Castellet, Oraison et Villeneuve.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries d' Esparron-de-Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon-sur-Verdon”
Titre
Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries d' Esparron-de-Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon-sur-Verdon
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries d'Esparron-de-Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon-sur-Verdon.”
Description du marché
Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries d'Esparron-de-Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon-sur-Verdon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de traitement des déchets ménagers banaux collectés en déchetterie de Pierrevert” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestation de traitement des déchets ménagers banaux collectés en déchetterie de Pierrevert.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement et valorisation des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché: Traitement et valorisation des déchets verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Manosque.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Aggmf20s02.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 051-121197 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-121197
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 062-149043 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Durance Luberon Cerdon agglomération
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Collecte — tri — traitement — élimination des ordures ménagères et déchets.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 46 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Description du marché: Collecte des déchets ménagers et assimilés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens affectés au service et leur justification
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (nom): Moyens pour répondre aux éventuels aléas
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: Élimination des déchets ménagers et assimilés
Description
Description du marché: Élimination des déchets ménagers et assimilés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Continuité de service
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au service
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 75
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - tri - conditionnement des Emballages Ménagers Recyclables
Description
Description du marché: Collecte - tri - conditionnement des Emballages Ménagers Recyclables
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés à la prestation
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Recette de valorisation
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - stockage - conditionnement des papiers
Description
Description du marché: Collecte - stockage - conditionnement des papiers
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - stockage - conditionnement du verre
Description
Description du marché: Collecte - stockage - conditionnement du verre
Description du marché: Collecte et conditionnement des cartons
Description du marché: Collecte en porte à porte, tri et valorisation des encombrants
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Exploitation technique, commerciale et gardiennage des déchetteries de Gréoux les Bains et Manosque” Description
Description du marché:
“Exploitation technique, commerciale et gardiennage des déchetteries de Gréoux les Bains et Manosque” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et organisation du service
Critère de qualité (nom): Moyens pour répondre aux aléas
Description
Description du marché:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Le Castellet, Oraison et Villeneuve” Champ d'application du marché
Titre:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon”
Titre
Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon
Afficher plus Description
Description du marché:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon”
Description du marché
Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon
Afficher plus
Description du marché:
“Prestation de traitement des déchets ménagers banaux collectés en déchetterie de Pierrevert” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
Description du marché: Traitement et valorisation des déchets verts
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-121197
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S02
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: alpes assainissement sas
Numéro d'enregistrement national: 35170145300075
Adresse postale: 315, Avenue de l'aérodrome
Commune postale: Tallard
Code postal: 05130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492536484📞
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: azur trucks location
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Téléphone: +33 483840273📞
Courrier électronique: location@azur-trucks.net📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S03
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Élimination des déchets ménagers et assimilés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: csdu04
Numéro d'enregistrement national: 49489579000017
Adresse postale: cd6 Vallon de Serraires
Commune postale: Valensole
Code postal: 04120
Téléphone: +33 492746368📞
Courrier électronique: csdu04@csdu04.fr📧
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S04
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Collecte - tri - conditionnement des Emballages Ménagers Recyclables
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S05
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Collecte - stockage - conditionnement des papiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S06
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Collecte - stockage - conditionnement du verre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S07
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Collecte et conditionnement des cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S08
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Collecte en porte à porte, tri et valorisation des encombrants
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S09
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Exploitation technique, commerciale et gardiennage des déchetteries de Gréoux les Bains et Manosque” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S10
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Le Castellet, Oraison et Villeneuve” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S11
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon”
Titre
Service de location, transport de bennes et traitement des déchets des déchetteries de Esparron de Verdon, Quinson, Riez, Roumoules, Valensole et Vinon sur Verdon
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S12
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Prestation de traitement des déchets ménagers banaux collectés en déchetterie de Pierrevert” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S13
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
Nom et adresse du contractant
Nom: alpes environnement
Numéro d'enregistrement national: 44387947300017
Adresse postale: parc d'activité de la Cassine
Commune postale: Peyruis
Code postal: 04310
Téléphone: +33 492643715📞
Courrier électronique: fvaillant@sarpindustries.fr📧
Nom: spur environnement
Numéro d'enregistrement national: 41757344100025
Adresse postale: montée des pins
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Téléphone: +33 442877400📞
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: AGGMF20S14
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Traitement et valorisation des déchets verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: travaux et environnement
Numéro d'enregistrement national: 49293290000011
Adresse postale: la Bastide Blanche - dabisse
Commune postale: Les Mees
Code postal: 04190
Téléphone: +33 492343133📞
Courrier électronique: sarl@travauxetenvironnement.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 172-415551 (2020-08-31)