Collecte, tri et traitement des déchets banals et dangereux

Noréade

Collecte, tri et traitement des déchets banals et dangereux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-11	Avis de marché
2021-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 20 D 01 FL - NL
Brève description: Collecte, tri et traitement des déchets banals et dangereux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Oq-WgO5T9t 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yQbF6oMSRL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yQbF6oMSRL 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-11 📅
Date limite de soumission: 2020-06-11 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-225509
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 30 000 EUR HT par lot (montant non contractuel).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Centre d'exploitation de Cassel.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 02
Brève description: Centre d'exploitation de La Gorgue.
Description des options: Le marché est conclu pour une 1
Numéro du lot: 03
Brève description: Siège de Wasquehal.
Numéro du lot: 04
Brève description: Centre de maintenance et de travaux d'Orchies.
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une 1
Numéro du lot: 05
Brève description: Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Pecquencourt Sud.
Numéro du lot: 06
Brève description: Centre d'exploitation de Le Quesnoy.
Numéro du lot: 07
Brève description: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis.
Numéro du lot: 08
Brève description: Centre d'exploitation d'Avesnelles.
Numéro du lot: 09
Brève description: Centre d'exploitation d'Urvillers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu dit La Cornette — CS 70250, 59670 Cassel.

736 rue de La Lys — CS 60018, 59253 La Gorgue.

23 avenue de la Marne — CS 90101, 59443 Wasquehal Cedex.

88 rue Languette — CS 80032, 59310 Orchies.

37 rue Estiennes d'Orves — TSA 52500, 59146 Pecquencourt.

ZAE les Près du Roy — CS 20007, route de Valenciennes, 59530 Le Quesnoy.

Route Nationale «Le Jeune Bois» — CS 60015, 59157 Beauvois-en-Cambrésis.

51 route d'Etroeungt — RN 2 Avesnelles, CS 20113, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex.

ZAC de l'Epinette — Urvillers — CS 60022 — rue des Terres Noires — 02315.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— extrait K-BIS datant de moins trois mois, les formulaires DC1, DC2 et le DC4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00034
Contact
Point de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yQbF6oMSRL 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yQbF6oMSRL 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2027 (à titre indicatif).

Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.

2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;

3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;

4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique;

5) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère 1: 60 % pour la valeur technique de l'offre;

— critère 2: 40 % pour les prix des prestations.

Il est précisé que le critère de la valeur technique de l'offre sera apprécié au regard du cadre de réponse;

6) Type de procédure: la présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application de l'article R. 2124-4 du décret n

7)le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire (par lot).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 094-225509 (2020-05-11)

Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-056863
Se réfère à l'avis: 2020/S 094-225509
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Route nationale «Le Jeune Bois» — CS 60015, 59157 Beauvois-en-Cambrésis.

51 route d'Etroeungt — RN 2 Avesnelles — CS 20113, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex.

ZAC de l'Epinette — Urvillers — CS 60022 — rue des Terres Noires 02315.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Société Recynov
Adresse postale: 60 rue Gabriel Péri
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom: Société Malaquin
Adresse postale: rue du Champ des Oiseaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Nom: Société Suez RV Nord Est Agence HAC
Adresse postale: ZI Cantimpre — rue du Champ de Tir
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Nom: Société suez RV Nord Est
Adresse postale: Agence HAC — ZI Cantimpre — rue du Champ de Tir
Nom: Société Suez RV Nord Est
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Société Suez RV Picardie
Adresse postale: rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Source: OJS 2021/S 023-056863 (2021-01-29)

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