1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu dit La Cornette — CS 70250, 59670 Cassel.
Description du marché: Centre d'exploitation de Cassel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 30...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 30 000 EUR HT par lot (montant non contractuel).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 736 rue de La Lys — CS 60018, 59253 La Gorgue.
Description du marché: Centre d'exploitation de La Gorgue.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 23 avenue de la Marne — CS 90101, 59443 Wasquehal Cedex.
Description du marché: Siège de Wasquehal.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 88 rue Languette — CS 80032, 59310 Orchies.
Description du marché: Centre de maintenance et de travaux d'Orchies.
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une 1 période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions interviendront...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une 1 période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 37 rue Estiennes d'Orves — TSA 52500, 59146 Pecquencourt.
Description du marché: Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Pecquencourt Sud.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ZAE les Près du Roy — CS 20007, route de Valenciennes, 59530 Le Quesnoy.
Description du marché: Centre d'exploitation de Le Quesnoy.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Route Nationale «Le Jeune Bois» — CS 60015, 59157 Beauvois-en-Cambrésis.
Description du marché: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“51 route d'Etroeungt — RN 2 Avesnelles, CS 20113, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex.”
Description du marché: Centre d'exploitation d'Avesnelles.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de l'Epinette — Urvillers — CS 60022 — rue des Terres Noires — 02315.
Description du marché: Centre d'exploitation d'Urvillers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— extrait K-BIS datant de moins trois mois, les formulaires DC1, DC2 et le DC4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2027 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons...”
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, doc et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;
3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret no 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ce du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique;
5) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1: 60 % pour la valeur technique de l'offre;
— critère 2: 40 % pour les prix des prestations.
Il est précisé que le critère de la valeur technique de l'offre sera apprécié au regard du cadre de réponse;
6) Type de procédure: la présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application de l'article R. 2124-4 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles R. 2161-21, R. 2162-22 du décret n 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique;
7)le marché sera conclu sous la forme d'un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire (par lot).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 094-225509 (2020-05-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période de deux ans à compter de la notification. Il sera reconductible six fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Route nationale «Le Jeune Bois» — CS 60015, 59157 Beauvois-en-Cambrésis.
Site principal ou lieu d'exécution:
“51 route d'Etroeungt — RN 2 Avesnelles — CS 20113, 59363 Avesnes-sur-Helpe Cedex.”
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de l'Epinette — Urvillers — CS 60022 — rue des Terres Noires 02315.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 094-225509
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre d'exploitation de Cassel
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Recynov
Adresse postale: 60 rue Gabriel Péri
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59320
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre d'exploitation de La Gorgue
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Siège de Wasquehal
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre de maintenance et de travaux d'Orchies
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centres d'exploitation de Pecquencourt Nord et Pecquencourt Sud
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Malaquin
Adresse postale: rue du Champ des Oiseaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre d'exploitation de Le Quesnoy
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Suez RV Nord Est Agence HAC
Adresse postale: ZI Cantimpre — rue du Champ de Tir
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis
Nom et adresse du contractant
Nom: Société suez RV Nord Est
Adresse postale: Agence HAC — ZI Cantimpre — rue du Champ de Tir
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Centre d'exploitation d'Avesnelles
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Suez RV Nord Est
Région: Hauts-de-France🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Centre d'exploitation d'Urvillers
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Suez RV Picardie
Adresse postale: rue du Maréchal Joffre
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal.”
Source: OJS 2021/S 023-056863 (2021-01-29)