Collecte, transport et traitement des déchets — GHND cartons — DAOM — DASRI et déchets dangereux — biodéchets — autres dechets

Centre hospitalier Pierre Oudot

Collecte et traitement des déchets du groupement hospitalier Nord Dauphine.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Pierre Oudot

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2020-10-06	Informations complémentaires
2020-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Pierre Oudot
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38302
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 469157050 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: CH Pierre Oudot
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38302
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 469157050 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Isère 🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des déchets — GHND cartons — DAOM — DASRI et déchets dangereux — biodéchets — autres dechets 2010ap/Jo”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Brève description: Collecte et traitement des déchets du groupement hospitalier Nord Dauphine.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des DAOM
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue du Médipôle 38302 — Bourgoin-Jallieu.
Description du marché: Collecte et traitement des DAOM
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de la formation / accompagnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: prise en compte des contraintes de site, proposition ajustement”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: description de l'outil de suivi mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence matériel véhicule transport, matériel sur site
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: contact client — disponibilité
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de l'environnement et de développement durable: engagement de l'entreprise, certification”
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de l'environnement et de développement durable: pertinence des propositions par l'établissement”
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Collecte et traitement des cartons.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de l'environnement: engagement de l'entreprise, certification”
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de l'environnement: pertinence des propositions par l'établissement”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Collecte et traitement des biodéchets.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets autres
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Collecte et traitement des déchets autres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Collecte et traitement des déchets.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+1h00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli seraconsidéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 30 avenue du Médipole — BP 40348 — 38302 Bourgoin-Jallieu.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituants le Dossier de consultation des entreprises (DCE) Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le cadre du mémoire technique sera rendu contractuel Ils peuvent être demandés à l'adresse d'obtention des documents mentionnée dans le présent avis.
Numéro de la consultation: 2010ap.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 180-434804 (2020-09-11)

Informations complémentaires (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des déchets — GHND Cartons — DAOM — DASRI et déchets dangereux — biodéchets — autres déchets 2010ap/Jo”
Brève description: Collecte et traitement des déchets du Groupement hospitalier Nord Dauphine.

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 180-434804

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 18:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-19 📅
Source: OJS 2020/S 197-477593 (2020-10-06)

Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Pierre-Oudot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et traitement des déchets du groupement hospitalier Nord Dauphine
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 275 431 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 30 avenue du Médipôle, 38302 Bourgoin-Jallieu.
Description du marché: Collecte et traitement des DAOM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité de la formation/accompagnement
Description
Description du marché: Collecte et traitement des cartons
Description du marché: Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux
Description du marché: Collecte et traitement des bio déchets.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-434804

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Collecte et traitement des DAOM
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Adresse postale: 105 avenue du 8-Mai-1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 748 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Collecte et traitement des cartons
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 50-52 avenue Garibaldi
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 878 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Collecte et traitement des DASRI et déchets dangereux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve DASRI
Adresse postale: 185 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 122 961 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Collecte et traitement des biodéchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bionerval
Adresse postale: 24 rue Martre
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 484 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Collecte et traitement des déchets autres
Nom et adresse du contractant
Nom: Briordures
Adresse postale: 356 route du Pont
Commune postale: Briord
Code postal: 01470
Région: Ain 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 360 💰
Source: OJS 2020/S 240-594040 (2020-12-04)

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