Collecte des déchets ménagers et assimilés et du verre
Communauté de communes Loue-Lison
Collecte des ordures ménagères résiduelles, déchets ménagers recyclables et du verre en porte-à-porte et points d'apport volontaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-15 | Avis de marché |
| 2020-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-OMR-DMR-Verre
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue-Lison
Code postal: 25290
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cclouelison.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284096
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Doubs.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 117-284096 (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-OMR-DMR-Verre
Brève description:
Collecte des ordures ménagères résiduelles, déchets ménagers recyclables et du verre en porte-à-porte et points d'apport volontaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue-Lison
Code postal: 25290
Commune postale: Ornans
Contact
Adresse Internet: http://www.cclouelison.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cclouelison.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284096
Numéro JO-S: 117
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des ordures ménagères résiduelles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte-à-porte et en points d'apport volontaire et évacuation vers les exutoires définis.
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Marché tacitement reconductible deux fois pour une durée d'un an, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur trois mois avant la date d'anniversaire du marché.
Intitulé du lot: Collecte des déchets ménagers recyclables
Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte des déchets ménagers recyclables en porte-à-porte et en points d'apport volontaire et évacuation vers les exutoires définis.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Marché tacitement reconductible deux fois pour une durée d'un an, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de trois mois avant la date d'anniversaire du marché.
Intitulé du lot: Collecte du verre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte du verre en points d'apport volontaire, et évacuation vers les exutoires définis.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Doubs.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 117-284096 (2020-06-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585385
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-284096
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom: Eco déchets environnement
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 367 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 237-585385 (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des OMR en porte à porte et PAV. Collecte DMR en porte à porte et PAV. Collecte du verre en PAV.
Valeur totale du marché: 4 253 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loue Lison
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585385
Se réfère à l'avis: 2020/S 117-284096
Numéro JO-S: 237
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte des OMR en porte à porte et PAV.
Collecte des DMR en porte à porte et PAV.
Collecte du verre en point d'apport volontaire.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Nom: Eco déchets environnement
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 367 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 237-585385 (2020-12-01)
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