Description du marché
Prestations fermes.
Missions 1: pilotage opérationnel du projet d’exploitation STEL:
— mission 1.0: assistance pour le pilotage du projet Exploitation STEL,
— mission 1.1: assistance pour l’organisation des documents du GES,
— mission 1.2: communication – reporting,
— mission 1.3: capitalisation du REX, diffusion de la connaissance acquise et de l’information.
Missions 2: études:
— mission 2.1: collecte des données de base et établissement des données d’entrées,
— mission 2.2: suivi d’études sous-traitées par le CEA,
— mission 2.3: réalisation d’études particulières.
Missions 3: suivi des travaux:
— mission 3.1: suivi des chantiers exécutés par les prestataires du SDEA/GES,
— mission 3.2: suivi des approvisionnements.
Missions 4: sûreté:
— mission 4.1: suivi de la prise en compte de la sûreté et de la réalisation des dossiers de sûreté,
— mission 4.2: assistance à la préparation des inspections,
— mission 4.3: réalisation d’études de sûreté particulières.
Missions 5: déchets/transports:
— mission 5.1: déchets et transports,
— mission 5.2: suivi des analyses laboratoire.
Missions 6: marchés:
— mission 6.1: établissement des cahiers des charges et fiches d’expression de besoin,
— mission 6.2: assistance à l’élaboration des cahiers des charges et spécifications techniques de besoin,
— mission 6.3: assistance à la passation des marchés,
— mission 6.4: assistance au suivi des marchés.
Options:
— option 1: assistance pour le pilotage de l’activité exploitation au niveau de la STEL,
— option 2: prolongation des prestations pour une année supplémentaire (4 année),
— option 3: prolongation des prestations pour une année supplémentaire (5 année),
— option 4: prolongation du procédé bitume:
—— option 4.1: prolongation du procédé bitume (pour un an — 4 année),
—— option 4.2: prolongation du procédé bitume (pour une année supplémentaire — 5 année).
Prestations complémentaires.
Le CEA pourra demander au titulaire:
— la réalisation des prestations sur bordereaux de prix unitaires détaillées à l’article 4.1.3 ci-dessous,
— les prestations complémentaires sur devis préalables suivantes:
—— établissement d’une note de sûreté;
—— établissement d’une note présentant le descriptif de la STEL et de ses procédés et des futurs travaux prévus dans le cadre de la pérennisation de la STEL;
—— établissement d’un document technique type note d’orientation avec éléments de planning et financier;
—— établissement d’une note technique présentant un procédé de la STEL;
—— établissement d’une note faisant la synthèse des non-conformités de la STEL;
—— établissement d’une note présentant la future organisation du CEA suite au transfert de responsabilité de la mission CI STEL.