Le marché a pour objet d'accompagner le maître d'ouvrage afin de préparer le second chantier qui concerne les collections textiles ainsi que toute la documentation (nommé chantier des collections 2). La mission portera également sur une évaluation financière des différents postes nécessaires au bon traitement du chantier des collections 2.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation du chantier des collections textiles et documentaires
DAF_2020_000127”
Produits/services: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦
Brève description:
“Le marché a pour objet d'accompagner le maître d'ouvrage afin de préparer le second chantier qui concerne les collections textiles ainsi que toute la...”
Brève description
Le marché a pour objet d'accompagner le maître d'ouvrage afin de préparer le second chantier qui concerne les collections textiles ainsi que toute la documentation (nommé chantier des collections 2). La mission portera également sur une évaluation financière des différents postes nécessaires au bon traitement du chantier des collections 2.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Musée des Tissus, 34 rue de la Charité, 69002 Lyon.
Description du marché:
“La mission de l'AMO portera sur les points listés ci-dessous:
— la collection et ses sources documentaires;
— l'organisation du chantier des collections et...”
Description du marché
La mission de l'AMO portera sur les points listés ci-dessous:
— la collection et ses sources documentaires;
— l'organisation du chantier des collections et son transfert provisoire;
— l'assistance à la passation du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 70
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).”
Description des options
La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats devront disposer d'un diplôme d'état de conservateur restaurateur avec spécialité textile et corroborer leur compétence en conservation...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats devront disposer d'un diplôme d'état de conservateur restaurateur avec spécialité textile et corroborer leur compétence en conservation restauration relative à des collections de musées de France en produisant l'un des documents visé aux articles R. 452-10 à R. 452-12 du code du patrimoine. Les candidats produiront une attestation de candidature simplifiée (modèle région).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Déclarations appropriées de banques...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles. Déclarations appropriées de banques (uniquement pour les entreprises nouvellement créées). Attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant la responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des trois dernières années. Compétences exigées:...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des trois dernières années. Compétences exigées: «Conservateur restaurateur» avec une spécialité textile appréciée sur la base d'un diplôme d'État. «Conservation restauration relative à des collections de musées de France» appréciée sur la base d'un des documents visé aux les articles R. 452-10 à R. 452-12 du code du patrimoine. Titres d'études et professionnel de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise corroborant une compétence «bibliothèque» et «archives». Pour chaque compétence demandée, le candidat produira deux références pertinentes compte tenu de l'objet du marché. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, des références de plus de trois ans pourront être prises en compte dans la limite de cinq ans.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour soumissionner au marché les candidats devront avoir l'un des justificatifs visés aux articles R. 452-10 à R. 452-12 du code du patrimoine corroborant...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour soumissionner au marché les candidats devront avoir l'un des justificatifs visés aux articles R. 452-10 à R. 452-12 du code du patrimoine corroborant leur compétence en «Conservation restauration» relative à des collections de musées de France.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-10
10:00 📅
“La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre...”
La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre «délais contractuels». Le délai d'exécution comprend la période de préparation. Seul l'attributaire pressenti devra fournir les justificatifs relatifs à la candidature énumérés à l'article 4.2.1 du règlement de la consultation. Si le candidat souhaite poser une question d'ordre technique ou administratif, il se reportera à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Une visite de site préalable est obligatoire pour les candidats qui souhaitent remettre une offre. Se reporter au règlement de la consultation pour les dates de visite.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 051-121132 (2020-03-09)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-121132
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre...”
Texte
La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre «délais contractuels». Le délai d'exécution comprend la période de préparation. Seul l'attributaire pressenti devra fournir les justificatifs relatifs à la candidature énumérés à l'article 4.2.1 du règlement de la consultation. Si le candidat souhaite poser une question d'ordre technique ou administratif, il se reportera à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Une visite de site préalable est obligatoire pour les candidats qui souhaitent remettre une offre. Se reporter au règlement de la consultation pour les dates de visite.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre...”
Texte
La durée du marché correspond à la durée maximale d'exécution. La durée retenue sera celle proposée par le candidat dans le cadre de son offre dans le cadre «délais contractuels». Le délai d'exécution comprend la période de préparation. Seul l'attributaire pressenti devra fournir les justificatifs relatifs à la candidature énumérés à l'article 4.2.1 du règlement de la consultation. Si le candidat souhaite poser une question d'ordre technique ou administratif, il se reportera à l'article 3.4 du règlement de la consultation. Compte tenu de l'épidémie de coronavirus, la Région Auvergne Rhône Alpes est contrainte d'annuler la visite de site obligatoire par mesure de sécurité. Par conséquent, les candidats pourront déposer une offre sans avoir fait la visite de site.
Afficher plus Autres informations complémentaires
Un RC modificatif est mis à disposition des candidats.
Source: OJS 2020/S 057-136710 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Des corrections relatives à la durée d'exécution des prestations ont été faites dans le règlement de la consultation et le cadre délais contractuels pour...”
Des corrections relatives à la durée d'exécution des prestations ont été faites dans le règlement de la consultation et le cadre délais contractuels pour l'exécution de la mission. Une erreur matérielle relative aux modalités de révision des prix a également été apportée dans le CCAP. Compte tenu de ces modifications la date limite de réception des offres a été reportée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 062-149151 (2020-03-25)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des achats 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet d'accompagner le maître d'ouvrage afin de préparer le 2 chantier qui concerne les collections textiles ainsi que toute la...”
Brève description
Le marché a pour objet d'accompagner le maître d'ouvrage afin de préparer le 2 chantier qui concerne les collections textiles ainsi que toute la documentation (nommé chantier des collections 2).
La mission portera également sur une évaluation financière des différents postes nécessaires au bon traitement du chantier des collections 2.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 78 774 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Musée des Tissus, 34 rue de la Charité 69002 Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: qualité et la pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3: délais contractuels
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-121132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20M0127001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: AMO pour la préparation du chantier des collections textiles et documentaires
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chenue.com📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.chenue.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 774 💰
“Le marché a été attribué le 14.5.2020 par la CAO.
Le marché a été signé le 3.6.2020 par le pouvoir adjudicateur et notifié le 10.6.2020. Il est possible de...”
Le marché a été attribué le 14.5.2020 par la CAO.
Le marché a été signé le 3.6.2020 par le pouvoir adjudicateur et notifié le 10.6.2020. Il est possible de consulter le marché en prenant rendez-vous auprès de la direction des achats en écrivant à l'adresse suivante: grands-projets.achats@auvergnerhonealpes.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat.
Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au Greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 146-359849 (2020-07-28)