Appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 5 lots. Lot 1: Produits d'entretien lot 2: Matériels de nettoyage et articles de brosserie lot 3: Sacs à déchets lot 4: Sacs à déchets pour déjections canines lot 5: Articles d'essuyage et ouaterie la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 5 lots
Aoofoudroguerie”
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir📦
Brève description:
“Appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 5 lots. Lot 1: Produits...”
Brève description
Appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 5 lots. Lot 1: Produits d'entretien lot 2: Matériels de nettoyage et articles de brosserie lot 3: Sacs à déchets lot 4: Sacs à déchets pour déjections canines lot 5: Articles d'essuyage et ouaterie la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés📦
Produits/services supplémentaires: Enzymes📦
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en papier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Montant annuel minimum: 45 000 euros Ht Montant annuel maximum: Sans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus à compter du 12 septembre 2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure, pour une durée initiale d'1 an. Ils...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus à compter du 12 septembre 2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure, pour une durée initiale d'1 an. Ils pourront être reconduits 3 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels de nettoyage et articles de brosserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Description du marché: Montant annuel minimum: 20 000 euros Ht Montant annuel maximum: Sans
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus à compter du 12 septembre 2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure, pour une durée initiale d'1 an. Ils...”
Description des renouvellements
Les marchés sont conclus à compter du 12 septembre 2020 ou de leur date de notification si elle est postérieure, pour une durée initiale d'1 an. Ils pourront être reconduits 3?fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Montant annuel minimum: 13 000 euros Ht Montant annuel maximum: Sans
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à déchets pour déjections canines
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant annuel minimum: Sans Montant annuel maximum: 3 500 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Articles d'essuyage et ouaterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Description du marché: Montant annuel minimum: 42 000 euros Ht Montant annuel maximum: Sans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ - Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées et livrées des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaire. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèles et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et /Ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. L'attention des candidats est attirée sur les restrictions d'usage des catalogues en fonction des familles de fournitures répertoriées et énumérées dans le CCTP à l'article 2.1.1. Le recours à l'achat de fournitures sur catalogues et/ou tarifs publics du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaire contractuel, pour les lots 1, 2, 3 et 5, sera limité à 50 % de la masse minimum annuelle du lot considéré tel que fixé à l'article 1.3.4 du CCAP soit: Pour le lot 1 : 22 500 euros Ht Pour le lot 2 : 10 000 euros Ht Pour le lot 3 : 6 500 euros Ht Pour le lot 5 : 21 000 euros Ht Les prix sont révisables. Il est prévu le versement d'une avance pour le lot 1
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: Référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours: Référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2020/S 120-291613 (2020-06-19)
Informations complémentaires (2020-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots
Aoofoudroguerie”
Brève description:
“Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots:
— lot 1: produits...”
Brève description
Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots:
— lot 1: produits d'entretien;
— lot 2: matériels de nettoyage et articles de brosserie;
— lot 3: sacs à déchets;
— lot 4: sacs à déchets pour déjections canines;
— lot 5: articles d'essuyage et ouaterie.
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 120-291613
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-28 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-11 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 134-329489 (2020-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-09-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots:
Lot 1: produits...”
Brève description
Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en cinq lots:
Lot 1: produits d'entretien.
Lot 2: matériels de nettoyage et articles de brosserie.
Lot 3: sacs à déchets.
Lot 4: sacs à déchets pour déjections canines.
Lot 5: articles d'essuyage et ouaterie.
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 246575.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant annuel minimum: 45 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: sans.
Informations sur les options
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues. Voir reconductions ci-dessous.
Description
Description du marché: Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: sans.
Description du marché: Montant annuel minimum: 13 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: sans.
Description du marché: Montant annuel minimum: sans.
Montant annuel maximum: 3 500 EUR HT.
Description du marché: Montant annuel minimum: 42 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: sans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'Activités de Signes
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101647.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels de nettoyage et articles de brosserie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37848.48 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sacs à déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: La Casalinda SRL
Adresse postale: Zona Produttiva Tarantasca Nord 1
Commune postale: Tarantasca
Code postal: 12020
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25269.75 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Sacs à déchets pour déjections canines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Animo concept
Adresse postale: 6 place des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 045 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Articles d'essuyage et ouaterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 765 💰
“Le montant de total = montants hors taxes des lots 1 à 5:minimum/maximum annuels:
Lot 1: 45000 EUR Ht/sans.
Lot 2 : 20000 EUR HT/sans.
Lot 3 :...”
Le montant de total = montants hors taxes des lots 1 à 5:minimum/maximum annuels:
Lot 1: 45000 EUR Ht/sans.
Lot 2 : 20000 EUR HT/sans.
Lot 3 : 13000/sans.
Lot 4: sans/3500 EUR HT.
Lot 5 : 42000 EUR HT/sans.
Critères d'attribution:
Lot 1: prix (12/12 lots 1&5; 15/15 lot 2; 16/16 lots 3&4) et performance en matière de protection de l'environnement (8/8 lots 1&5; 5/5 lot 2; 4/4 lots 3&4).
Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après rendez-vous pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de la République, Toulon, Var).
Ces marchés ont été signés le 29.9.2020 et notifiés le 30.9.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 193-466288 (2020-09-30)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 218 301 372 000 15
Adresse postale:
“Hôtel de Ville - Service des Marchés et Contrats Publics - 8 éme étage - Avenue de la République - BP 1407”
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr📧
URL: https://toulon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d’Offres Ouvert en vue de la fourniture de de produits d’entretien, d’articles d’hygiène et d’articles de droguerie en 5 lots. Avenant n°1 Lot 5”
Titre:
“Appel d’Offres Ouvert en vue de la fourniture de de produits d’entretien, d’articles d’hygiène et d’articles de droguerie en 5 lots.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5 : Articles d'essuyage et ouaterie
Description
Description du marché:
“Le lot n°5 rassemble les articles d'essuyage et ouaterie concernant les familles suivantes : papiers toilettes, essuyage, essuie-mains, distributeurs et...”
Description du marché
Le lot n°5 rassemble les articles d'essuyage et ouaterie concernant les familles suivantes : papiers toilettes, essuyage, essuie-mains, distributeurs et réceptacles.
Les valeurs minimales et maximales de l'accord-cadre sont :
Montant annuel minimum : 42 000 € HT,
Montant annuel maximum : Sans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 193-466288
Attribution du marché
Numéro de contrat: 123RL2020
Titre: Articles d’essuyage et ouaterie
Nom et adresse du contractant
Nom: SRL La CASALINDA
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Cuneo 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 765 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 150-428158 (2022-08-01)