Appel d'offres en vue des fournitures de matériels sportifs

Commune de Toulon

La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport VPC
• Karukera Piscine

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2020-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: Aoofou mat sportif
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Équipement de boxe 📦
Équipement et accessoires pour le surf et la natation 📦
Haltères 📦
Matériel de marquage des terrains de football 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-28 📅
Date de publication: 2020-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 123-300951
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre. Ce type d'accord-cadre, basé en valeur sur un minimum et un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par la collectivité au fur et à mesure de ses besoins. Chaque bon de commande précise celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont la livraison est demandée. Il en détermine la quantité. Les spécifications, la consistance, les lieux, les conditions d'exécution et les prix relatifs au marché sont fixés par le cahier des clauses administratives particulières: — le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et forfaitaire pour les lots 1 et 2; — le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel pour les lots 3 à 6; — le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuel taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les prix sont révisables conformément à l'article 3.3.2 du CCAP.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre. Ce type d'accord-cadre, basé en valeur sur un minimum et un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par la collectivité au fur et à mesure de ses besoins. Chaque bon de commande précise celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont la livraison est demandée. Il en détermine la quantité. Les spécifications, la consistance, les lieux, les conditions d'exécution et les prix relatifs au marché sont fixés par le cahier des clauses administratives particulières:

— le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et forfaitaire pour les lots 1 et 2;

— le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel pour les lots 3 à 6;

— le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuel taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les prix sont révisables conformément à l'article 3.3.2 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec travaux associés de pose, dépose
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant annuel minimal: 55 000 EUR HT, montant annuel maximal: 220 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 99 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Pour les six lots, les marchés sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 25.7.2020 ou de leur date notification si postérieure. Ils pourront être reconduits une fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.

Description des options: Clause de réexamen cf. article 5 du CCAP.
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant annuel minimal: 10 500 EUR HT, montant annuel maximal: 42 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 18 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant annuel minimal: 11 500 EUR HT, montant annuel maximal: 46 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 23 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant annuel minimal: 12 500 EUR HT, montant annuel maximal: 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant annuel minimal: 4 200 EUR HT, montant annuel maximal: 16 800 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio-training à usage professionnel et intensif
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant annuel minimal: 8 400 EUR HT, montant annuel maximal: 33 600 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).

Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 08
Prix (pondération): 12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

— le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires…

… et forfaitaire pour les lots 1 et 2;

… contractuel pour les lots 3 à 6;

— le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuel taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les prix sont révisables conformément à l'article 3.3.2 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2020/S 123-300951 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 208517.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-493265
Se réfère à l'avis: 2020/S 123-300951
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Montant total de l'avis = somme montants HT lots 1 à 6 (soit 208517,59 EUR HT). Mini/maxi annuels: — lot 1 : 55000/220000 EUR HT; — lot 2 : 10500/42000 EUR HT; — lot 3 : 11500/46000 EUR HT; — lot 4 : 12500/50000 EUR HT; — lot 5 : 4200/16800 EUR HT; — lot 6 : 8400/33600 EUR (HT). Critères attribution: prix 12/12 et valeur technique 8/8. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Montant annuel minimum: 55 000 EUR HT Montant annuel maximum: 220 000 EUR (HT).
Description des options: Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.
Brève description:

Montant annuel minimum: 10 500 EUR HT Montant annuel maximum: 42 000 EUR (HT).

Montant annuel minimum: 11 500 EUR) HT Montant annuel maximum: 46 000 EUR (HT).

Montant annuel minimum: 12 500 EUR HT Montant annuel maximum: 50 000 EUR (HT).

— Montant annuel minimum: 4 200 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 16 800 EUR (HT).

— Montant annuel minimum: 8 400 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 33 600 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum 1, rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 97514.34 EUR 💰
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Valeur totale du marché: 20473.03 EUR 💰
Nom: Karukera Piscine
Adresse postale: 475 quartier Bassaquets
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 34452.08 EUR 💰
30592.14 EUR 💰
7 871 EUR 💰
17 615 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
6

Référence
Informations complémentaires

Montant total de l'avis = somme montants HT lots 1 à 6 (soit 208517,59 EUR HT). Mini/maxi annuels:

— lot 1 : 55000/220000 EUR HT;

— lot 2 : 10500/42000 EUR HT;

— lot 3 : 11500/46000 EUR HT;

— lot 4 : 12500/50000 EUR HT;

— lot 5 : 4200/16800 EUR HT;

— lot 6 : 8400/33600 EUR (HT).

Critères attribution: prix 12/12 et valeur technique 8/8. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants);

— Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 203-493265 (2020-10-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)