La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres en vue des fournitures de matériels sportifs
Aoofou mat sportif
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec...”
Titre
Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec travaux associés de pose, dépose
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Montant annuel minimal: 55 000 EUR HT, montant annuel maximal: 220 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 08
Prix (pondération): 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 99 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour les six lots, les marchés sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 25.7.2020 ou de leur date notification si postérieure. Ils pourront...”
Description des renouvellements
Pour les six lots, les marchés sont passés pour une durée initiale d'un an à compter du 25.7.2020 ou de leur date notification si postérieure. Ils pourront être reconduits une fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Clause de réexamen cf. article 5 du CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de boxe📦
Description du marché: Montant annuel minimal: 10 500 EUR HT, montant annuel maximal: 42 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement et accessoires pour le surf et la natation📦
Description du marché: Montant annuel minimal: 11 500 EUR HT, montant annuel maximal: 46 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 300 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Haltères📦
Description du marché: Montant annuel minimal: 12 500 EUR HT, montant annuel maximal: 50 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage des terrains de football📦
Description du marché: Montant annuel minimal: 4 200 EUR HT, montant annuel maximal: 16 800 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio-training à usage professionnel et intensif” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de culture physique📦
Description du marché: Montant annuel minimal: 8 400 EUR HT, montant annuel maximal: 33 600 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre. Ce type d'accord-cadre, basé en valeur sur un minimum et un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par la collectivité au fur et à mesure de ses besoins. Chaque bon de commande précise celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont la livraison est demandée. Il en détermine la quantité. Les spécifications, la consistance, les lieux, les conditions d'exécution et les prix relatifs au marché sont fixés par le cahier des clauses administratives particulières:
— le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et forfaitaire pour les lots 1 et 2;
— le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel pour les lots 3 à 6;
— le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuel taux de rabais et/ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les prix sont révisables conformément à l'article 3.3.2 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 123-300951 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208517.59 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant annuel minimum: 55 000 EUR HT Montant annuel maximum: 220 000 EUR (HT).
Informations sur les options
Description des options: Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.
Description
Description du marché: Montant annuel minimum: 10 500 EUR HT Montant annuel maximum: 42 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant annuel minimum: 11 500 EUR) HT Montant annuel maximum: 46 000 EUR (HT).
Description du marché: Montant annuel minimum: 12 500 EUR HT Montant annuel maximum: 50 000 EUR (HT).
Description du marché:
“— Montant annuel minimum: 4 200 EUR HT,
— Montant annuel maximum: 16 800 EUR (HT).”
Description du marché:
“— Montant annuel minimum: 8 400 EUR HT,
— Montant annuel maximum: 33 600 EUR (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 123-300951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec...”
Titre
Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec travaux associés de pose, dépose
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Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum 1, rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97514.34 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20473.03 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Karukera Piscine
Adresse postale: 475 quartier Bassaquets
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34452.08 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30592.14 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 871 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 615 💰
“Montant total de l'avis = somme montants HT lots 1 à 6 (soit 208517,59 EUR HT). Mini/maxi annuels:
— lot 1 : 55000/220000 EUR HT;
— lot 2 : 10500/42000 EUR...”
Montant total de l'avis = somme montants HT lots 1 à 6 (soit 208517,59 EUR HT). Mini/maxi annuels:
— lot 1 : 55000/220000 EUR HT;
— lot 2 : 10500/42000 EUR HT;
— lot 3 : 11500/46000 EUR HT;
— lot 4 : 12500/50000 EUR HT;
— lot 5 : 4200/16800 EUR HT;
— lot 6 : 8400/33600 EUR (HT).
Critères attribution: prix 12/12 et valeur technique 8/8. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'hôtel de ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Ces marchés ont été signés le 13.10.2020 et notifiés le: 14.10.2020.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants);
— Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 203-493265 (2020-10-14)